E 646 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe et Monsieur Jämes Favre camionneur à Vallorbe concernant l'ouverture d'un certain nombre de routes cantonales et communales, au moyen du chasse-neige Aebi, propriété de la commune., 1953 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1832-1960 (Fonds)
      - $E 645 Droits communaux. \ Vente et constitution de servitude de la Commune de Vallorbe à Sosthène-Albert Visinand domicilié à Vallorbe, de deux parcelles de terrain au lieu-dit Le Châtelard; du 2678 folio 27, champ 3753 m2; du 2679 folio 27, bois 10 m2; pour le prix de 1'317 francs 05; une ser-vi$ E 645 Droits communaux. \ Vente et constitution de servitude de la Commune de Vallorbe à Sosthène-Albert Visinand domicilié à Vallorbe, de deux parcelles de terrain au lieu-dit Le Châtelard; du 2678 folio 27, champ 3753 m2; du 2679 folio 27, bois 10 m2; pour le prix de 1'317 francs 05; une ser-vi
      - $E 646 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe et Monsieur Jämes Favre camionneur à Vallorbe concernant l'ouverture d'un certain nombre de routes cantonales et communales, au moyen du chasse-neige Aebi, propriété de la commune., 1953 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 646 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe et Monsieur Jämes Favre camionneur à Vallorbe concernant l'ouverture d'un certain nombre de routes cantonales et communales, au moyen du chasse-neige Aebi, propriété de la commune., 1953 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 646 bis Droits communaux. \ Convention relative à la construction, à l'utilisation et à l'entretien des routes forestières du Châtelard et du Barrage., 1953 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 646 bis Droits communaux. \ Convention relative à la construction, à l'utilisation et à l'entretien des routes forestières du Châtelard et du Barrage., 1953 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 646
Titre:	Droits communaux. Convention entre la Commune de Vallorbe et Monsieur Jämes Favre camionneur à Vallorbe concernant l'ouverture d'un certain nombre de routes cantonales et communales, au moyen du chasse-neige Aebi, propriété de la commune.
Dates:	1953 - 1953
Période de création:	1953
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds