Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 70 (0,08s) 1234567>>
		Administration générale. Travaux. Projet de barrage dans la Veveyse.	1874	Indéterminé en dessous du fonds	Gbbleu 371
		Affaires judiciaires. Barrage et séquestration des deniers dus par le gouverneur de Pampigny au châtelain à Montricher, à l'instance du recteur des pauvres de Pampigny.	1722	Indéterminé en dessous du fonds	U 100
		Affaires judiciaires. Oppositions formées par Emile Jean et Jules Louis Conod au barrage destiné à arrêter le bois flottant que la commune avait fait établir au lieudit Aux Raies.	1872	Indéterminé en dessous du fonds	F 106
		Archives de la Fabrique de Limes : Union SA L'ABBAYE. Statuts - Règlements - Contrats - Droits divers. Convention passée entre la Fabrique de Limes et Paul-Auguste fils de David-Henri Guignard; concerne un barrage sur le cours de la Lionne.	1912	Indéterminé en dessous du fonds	SMF 44
		Barrage au pont Durand.	1872	Indéterminé en dessous du fonds	II bis Vol C II 59
		Cadastre, travaux publics. Plan du barrage de l'usine de la Foulaz appartenant à la maison Reverchon - Vallotton et compagnie.	1861	Indéterminé en dessous du fonds	G 134
		Contentieux, affaires judiciaires. Différend entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et la Société du Châtelard, de l'autre, au sujet d'un glissement de terrain au lieudit les Jurats, sur la rive gauche de l'Orbe en aval du barrage de la dite société.	1900	Indéterminé en dessous du fonds	F 265
		Contentieux, affaires judiciaires. Oppositions faites par David fils de feu François Glardon à la construction d'une chaussée et barrage dans le lit de l'Orbe entre la forge dite chez Alexandre et les usines de la Foulaz, travail entrepris par les consorts Rapin, Jaquet et Vallotton propriétaires	1842	Indéterminé en dessous du fonds	F 203
		Contentieux, affaires judiciaires. Oppositions faites par la Commune de Vallorbe et les usiniers de l'Orbe au maintien d'un barrage établi par la Société Reverchon et compagnie au travers de l'Orbe dans le but d'augmenter la force motrice de la Foulaz.	1860 - 1861	Indéterminé en dessous du fonds	F 222
		Correspondance reçue et expédiée. 46 pièces numérotées de 1 à 45 dont une lettre du Préfet d'Echallens intimant à la Municipalité de Morrens d'ordre du Conseil d'État de faire disparaître sans retard le barrage érigé sur le Talent.	1805 - 1876	Indéterminé en dessous du fonds	C.7