E 311 Droits communaux. \ Délibération du Conseil communal autorisant J M Chaulmontet chef de gare à Vallorbe, à construire une passerelle tendant dès la plateforme de la gare au deuxième étage de l'hôtel de Genève sa propriété; acte sous seing privé., 1879 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1180-1960 (Fonds)
      - $E 310 Droits communaux. \ Echange entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Jeanne-Marie dite Jenny de Siebenthal veuve de François Daniel Chamot de la Chaux (Cossonay), de l'autre; cette dernière a cédé une petite parcelle de jardin sise au lieudit Sur la Ville (plan folio 4 du numéro 23 de l$ E 310 Droits communaux. \ Echange entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Jeanne-Marie dite Jenny de Siebenthal veuve de François Daniel Chamot de la Chaux (Cossonay), de l'autre; cette dernière a cédé une petite parcelle de jardin sise au lieudit Sur la Ville (plan folio 4 du numéro 23 de l
      - $E 311 Droits communaux. \ Délibération du Conseil communal autorisant J M Chaulmontet chef de gare à Vallorbe, à construire une passerelle tendant dès la plateforme de la gare au deuxième étage de l'hôtel de Genève sa propriété; acte sous seing privé., 1879 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 311 Droits communaux. \ Délibération du Conseil communal autorisant J M Chaulmontet chef de gare à Vallorbe, à construire une passerelle tendant dès la plateforme de la gare au deuxième étage de l'hôtel de Genève sa propriété; acte sous seing privé., 1879 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 312 Droits communaux. \ Droit de passage sur le chemin dit de la Combe du Chalet d'Essert accordé par la Commune de Vallorbe à Messieurs Vandel et compagnie maîtres de forges à la Ferrière sous Jougne; acte sous seing privé., 1880 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 312 Droits communaux. \ Droit de passage sur le chemin dit de la Combe du Chalet d'Essert accordé par la Commune de Vallorbe à Messieurs Vandel et compagnie maîtres de forges à la Ferrière sous Jougne; acte sous seing privé., 1880 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 311
Titre:	Droits communaux. Délibération du Conseil communal autorisant J M Chaulmontet chef de gare à Vallorbe, à construire une passerelle tendant dès la plateforme de la gare au deuxième étage de l'hôtel de Genève sa propriété; acte sous seing privé.
Dates:	1879 - 1879
Période de création:	1879
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds