E 312 Droits communaux. \ Droit de passage sur le chemin dit de la Combe du Chalet d'Essert accordé par la Commune de Vallorbe à Messieurs Vandel et compagnie maîtres de forges à la Ferrière sous Jougne; acte sous seing privé., 1880 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1180-1960 (Fonds)
      - $E 311 Droits communaux. \ Délibération du Conseil communal autorisant J M Chaulmontet chef de gare à Vallorbe, à construire une passerelle tendant dès la plateforme de la gare au deuxième étage de l'hôtel de Genève sa propriété; acte sous seing privé., 1879 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 311 Droits communaux. \ Délibération du Conseil communal autorisant J M Chaulmontet chef de gare à Vallorbe, à construire une passerelle tendant dès la plateforme de la gare au deuxième étage de l'hôtel de Genève sa propriété; acte sous seing privé., 1879 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 312 Droits communaux. \ Droit de passage sur le chemin dit de la Combe du Chalet d'Essert accordé par la Commune de Vallorbe à Messieurs Vandel et compagnie maîtres de forges à la Ferrière sous Jougne; acte sous seing privé., 1880 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 312 Droits communaux. \ Droit de passage sur le chemin dit de la Combe du Chalet d'Essert accordé par la Commune de Vallorbe à Messieurs Vandel et compagnie maîtres de forges à la Ferrière sous Jougne; acte sous seing privé., 1880 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 313 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et les hoirs de Jacob David Vallotton, de l'autre, concernant le droit de propriété et d'usage sur une bande de terrain soit place sise entre le canal du moulin et la maison de ces derniers; entretien de la conduite al$ E 313 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et les hoirs de Jacob David Vallotton, de l'autre, concernant le droit de propriété et d'usage sur une bande de terrain soit place sise entre le canal du moulin et la maison de ces derniers; entretien de la conduite al

Zone d'identification
Cote:	E 312
Titre:	Droits communaux. Droit de passage sur le chemin dit de la Combe du Chalet d'Essert accordé par la Commune de Vallorbe à Messieurs Vandel et compagnie maîtres de forges à la Ferrière sous Jougne; acte sous seing privé.
Dates:	1880 - 1880
Période de création:	1880
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds