E 3 Conventions, titres, droits communaux. \ Taxe des "records". \ Il s'agit en fait des sommes versées par les agriculteurs pour passer leurs champs à clos et à record., 1680 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 3
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Taxe des "records".
Il s'agit en fait des sommes versées par les agriculteurs pour passer leurs champs à clos et à record.
Dates:1680 - 1680
Période de création:1680
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Il ne reste qu'une feuille d'un cahier vraisemblablement plus important.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  AGRICULTEUR (Matières\A)
  CHAMP (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  FINANCES (Matières\F)
  FISCALITE (Matières\F)
  IMPOSITION (Matières\I)
  IMPOT (Matières\I)
  TAXATION (Matières\T)
  TAXE (Matières\T)
  TERRAIN (Matières\T)
  TERRE ARABLE (Matières\T)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Sugnens (Lieux\S)
  PAYSAN (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=173954
 

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