FD 1 Mises. \ On trouve en tête du volume l'inscription suivante : "Livre pour l'honnorable commune de Suchy, fait en 1701" ; en réalité, la première annotation remonte à 1697 ; ce livre semble donc avoir servi à inscrire les délibérations du Conseil, délibérations qui se limitent principalement

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:FD 1
Titre:Mises.
On trouve en tête du volume l'inscription suivante : "Livre pour l'honnorable commune de Suchy, fait en 1701" ; en réalité, la première annotation remonte à 1697 ; ce livre semble donc avoir servi à inscrire les délibérations du Conseil, délibérations qui se limitent principalement aux mises diverses etaux échutes ; quelques annotations en forme de règlement communal annoncent une structuration lente du Conseil, par exemple : conditions pour amodier le four, pour procéder aux mises ou pour lutter contre les dégâts causés dans les bois communaux.
Dates:1697 - 1714
Période de création:1697 - 1714
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  BOIS (Matières\B)
  ABERGEMENT (Matières\A)
  ACENSEMENT (Matières\A)
  ADJUDICATION (Matières\A)
  AMODIATION (Matières\A)
  BAIL (Matières\B)
  BATIMENT (Matières\B)
  BIEN COMMUNAL (Matières\B)
  BOIS (ESPACE) (Matières\B)
  DEBAT (Matières\D)
  DEGAT (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL (Matières\D)
  DELIBERATION (Matières\D)
  DOMAINE COMMUNAL (Matières\D)
  ECHUTE (Matières\E)
  EMPHYTEOSE (Matières\E)
  FINANCES (Matières\F)
  FORET (Matières\F)
  FORET COMMUNALE (Matières\F)
  FOUR (Matières\F)
  LEGISLATION COMMUNALE (Matières\L)
  MISE (Matières\M)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  REGLEMENT COMMUNAL (Matières\R)
  REGLEMENT MUNICIPAL (Matières\R)
  REGLEMENT (Matières\R)
  Suchy (Lieux\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=173600
 

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