Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 1500 (0,15s) 12345678910...>>
		A ) extrait des règlements communaux 2e chapitre concernant l'administration forestière.	1840	Indéterminé en dessous du fonds	293
		Acte de bourgeoisie. Jean-Michel Bohy, tisserand de profession, originaire de Rothau en Alsace, demande aux communiers de Chavannes-sur-Veyron au bailliage de Morges, en date du 15 septembre 1784 de bien vouloir le recevoir au nombre des bourgeois de leur communauté et promet de se conformer en to	1785	Indéterminé en dessous du fonds	P 47
		Actes anciens. Affaire Chaillet quant au parcours commun. Toutes les difficultés qui sont contre le hameau et Abram Isaac Chaillet sont terminées; celui-ci renonce à ses prétentions de pouvoir aller chercher des génisses étrangères pour pâturer les parcours communs et promet de respecter et de s	1773	Indéterminé en dessous du fonds	KE 11
		Actes anciens. Droit de bocherage, bois et forêts. Règlement de la municipalité de la commune de L'Abbaye au sujet des fagots à destination des chèvres.	1804	Indéterminé en dessous du fonds	KC 2
		Actes anciens. Droit de parcours ou de pâture. Règlement de la municipalité de L'Abbaye concernant la pâture des chèvres.	1834	Indéterminé en dessous du fonds	KB 18
		Actes anciens. Règlement pour la commune.	1742	Indéterminé en dessous du fonds	P.19
		Adjonction au règlement de police.	1879	Indéterminé en dessous du fonds	43 27
		Administration générale, police. Projet de révision du règlement de police.	1888	Indéterminé en dessous du fonds	43 56
		Administration générale, police. Règlement de police, concernant la levée des bans de vendanges.	1937 - 1941	Indéterminé en dessous du fonds	43 144 ter
		Administration générale. Commune. Règlements. Règlements communaux divers.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	12