K 02 Domaines. \ Taxes et valeurs des prés situés à Saint-Légier-La Chiésaz, en vue d'établir le montant des indemnités à payer à la bourse communale lors des passations à clos et à record ; Ce volume s'apparente à un cadastre dans la mesure où il indique la valeur fiscale des prés et la liste de

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K 02
Titre:Domaines.
Taxes et valeurs des prés situés à Saint-Légier-La Chiésaz, en vue d'établir le montant des indemnités à payer à la bourse communale lors des passations à clos et à record ; Ce volume s'apparente à un cadastre dans la mesure où il indique la valeur fiscale des prés et la liste des propriétaires.
Dates:1678 - 1679
Période de création:1678 - 1679
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Renvoie au plan visuel GD 11 ; Répertoire des noms de personnes en tête du volume ; Volume en bon état ; Pas d'ancienne cote ; Pas de renvoi à l'inventaire Wagnon ; La préface signale que l'ouvrage fut confié au commissaire Jehan Grenier avec l'aide des plans qu'il fit sur ce territoire en 1668-1669.
 

Descripteurs

Entrées:  BOURSE COMMUNALE (Matières\B)
  CADASTRE (Matières\C)
  CAISSE COMMUNALE (Matières\C)
  COMPENSATION (Matières\C)
  COMPTABILITE (Matières\C)
  COMPTE COMMUNAL (Matières\C)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  FINANCES (Matières\F)
  FISCALITE (Matières\F)
  IMPOSITION (Matières\I)
  IMPOT (Matières\I)
  INDEMNITE (Matières\I)
  LISTE (Matières\L)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  PRAIRIE (Matières\P)
  PRE (Matières\P)
  PROPRIETE FONCIERE (Matières\P)
  REGISTRE CADASTRAL (Matières\R)
  ROLE (Matières\R)
  TAXATION (Matières\T)
  TAXE (Matières\T)
  TERRAIN (Matières\T)
  TERRITOIRE COMMUNAL (Matières\T)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  Saint-Légier-La Chiésaz (Lieux\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=169766
 

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