Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 1500 (0,24s) 12345678910...>>
		Actes anciens. Sentence concernant un litige entre ceux de Noville et ceux de Chessel à propos des limites territoriales sur Lylas (L'Iles) Ferrandas; sont présents sur les lieux du différend Johanne Roget, lieutenant de spectable Hans Huber, gouverneur des mandements d'Aigle agissant au nom de Me	1539	Indéterminé en dessous du fonds	P 59
		Actes anciens. Transaction entre les communes de Bussigny et Crissier touchant le bornage des limites communales et des messeilleries respectives, signé : J J-L Jaquier, notaire avec paraphe.	1751	Indéterminé en dessous du fonds	P 114
		Actes perpétuels, cadastre.	1830 - 1852	Indéterminé en dessous du fonds	G 7.5
		Administration communale. Copies de lettres; Améliorations foncières Saint-Saphorin.	1927 - 1929	Indéterminé en dessous du fonds	H III 21
		Administration communale. Direction du cadastre; types de dossiers, etc.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	H D 5
		Administration communale. Extraits (au crayon) du plan cadastral (pont CFF - sur le Crêt - Crousaz - Carroz -abattoir).	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	H E 4
		Administration communale. Limites territoriales de Chexbres, procès-verbal.	1880 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	H L 4
		Administration communale. Limites territoriales Puidoux - Chexbres, procès verbal de reconnaissance.	1922	Indéterminé en dessous du fonds	H L 5
		Administration communale. Procès-verbaux améliorations foncières.	1927 - 1934	Indéterminé en dessous du fonds	H VIII 12
		Administration générale. Cadastre d'Aigle.	1834	Indéterminé en dessous du fonds	E. 2.2