Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 738 (0,12s) 12345678910...>>
		Acte. Vente faite par Abraham-Louis-Daniel Blanc, à la Bourse communale.	1854	Indéterminé en dessous du fonds	E.b.11
		Actes privés. Pièces officielles diverses. Rentier de la bourse de la commune du Lieu remis à David-Louis Rochat établi boursier le 31 décembre pour l'année 1837.	1837	Indéterminé en dessous du fonds	KAAC7
		Administration. Conseil communal. Budgets de la Bourse communale et de la Bourse des pauvres.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	A 1080
		Affaires judiciaires. Acte de créance accordé par l'office des poursuites d'Aigle à la Bourse communale de Rennaz, contre Nicolas Abram Louis Nicolet, Marguerite femme de François Chablaix et Marianne veuve Voignard.	1893	Indéterminé en dessous du fonds	U 59
		Affaires judiciaires. Autorisation donnée par le Conseil général pour entreprendre un procès contre une débitrice de la bourse communale.	1853	Indéterminé en dessous du fonds	F 115
		Affaires judiciaires. La Société de la moutonnerie doit répondre d'une dette contractée auprès de la bourse communale.	1824	Indéterminé en dessous du fonds	U 177
		Agriculture. Biens des utiliseurs. Loi helvétique du 4 mai 1799 sur l'amélioration de la culture des portions de biens communaux. En 1835, la commune ayant sur les bras de grandes dépenses, le Conseil d'Etat faisant droit à une pétition qui lui fut adressée, décida que les revenus des utiliseu	1835 - 1863	Indéterminé en dessous du fonds	KB
		Allocations familiales. Caisse communale d'allocations familiales ; Relevé de l'employeur.	1953 - 1959	Indéterminé en dessous du fonds	HSC 2
		Allocations familiales. Caisse communale.	1943 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	HSC 1
		Ancien rentier de la bourse communale de Fiez.	1765 - 1813	Indéterminé en dessous du fonds	1845