Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 422 (0,08s) 12345678910...>>
		Académie, collèges, écoles; Indemnité pour salle d'école aux Croisettes.	1800	Indéterminé en dessous du fonds	Chancellerie 10/20
		Actes anciens. Accord entre les communautés d'Onnens et de Bonvillars, réunies en Corps au sujet de leurs compâturages respectifs; Onnens cède à Bonvillars tous les droits de pâturage qu'elle possède sur la part du Marais de Bonvillars, sise devers vent d'une ligne partant depuis le milieu du cham	1759	Indéterminé en dessous du fonds	P 28
		Actes anciens. Ce jour-là, Onnens et Bonvillard décident de partager les compâturages que les deux communautés avaient en indivision, selon les conditions suivantes : 1) Onnens cède à Bonvillard tous les droits de pâturage qu'elle pouvait avoir sur les Marais de Bonvillard, et cela depuis le milie	1759	Indéterminé en dessous du fonds	P 29
		Actes anciens. Cession par Colletus dit Spapanet procureur et recteur de la Confrérie du Saint-Esprit de Suchy et Humbertus Burdet, recteur et gouverneur du village et communauté de Suchy, à Mermetus dit Tavel la cense d'une coupe de froment qui était due par sa femme à la dit Confrérie, en compen	1435	Indéterminé en dessous du fonds	P 20
		Actes anciens. Reçu de noble Pierre de Prez, de Saint-Saphorin de Morges, en faveur des gouverneurs de Pampigny, pour le remboursement d'un prêt accordé en compensation d'un droit de coupage de bois.	1558	Indéterminé en dessous du fonds	PP 175
		Actes de propriété, bâtiments et domaines. Tableau des indemnités pour modification du domaine publique.	1934	Indéterminé en dessous du fonds	F 126
		Actes de Propriétés. Compensation à Michel Givel : 116 toises au Paquier de la Croix pour un terrain qu'on lui a pris pour l'établissement du nouveau grand chemin (90 toises).	1781	Indéterminé en dessous du fonds	EB 2
		Administration communale. Désastres naturels; orage du 4 juillet 1926; indemnités.	1926	Indéterminé en dessous du fonds	H D 3
		Administration générale. Circulaires. Caisse de compensation. Caisse de compensation des mobilisés.	1940 - 1944	Indéterminé en dessous du fonds	24,17
		Administration générale. Offices cantonaux et fédéraux. Circulaires. Caisse de compensation des mobilisés.	1940 - 1944	Indéterminé en dessous du fonds	24,17