Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 442 (0,11s) 12345678910...>>
		Académie, collèges, écoles; Indemnité pour salle d'école aux Croisettes.	1800	Indéterminé en dessous du fonds	Chancellerie 10/20
		Accord : de la Commune de Perroy et du seigneur de Diesbach à propos d'un creux soit torne situé au bas du village de Perroy, à propos d'un droit de passage; signature Amédée de Diesbach, secrétaire (du Conseil) Perrier.	1741	Indéterminé en dessous du fonds	D 43
		Acquis et ventes. Echange où la commune donne un morcel de communs à Cuves, dit Liamont, vers Le Riaux, Pierre Rodieux qui lui rend un pâquier en Corjon sauf les tornes.	1582	Indéterminé en dessous du fonds	F 17
		Actes anciens. Accord entre les communautés d'Onnens et de Bonvillars, réunies en Corps au sujet de leurs compâturages respectifs; Onnens cède à Bonvillars tous les droits de pâturage qu'elle possède sur la part du Marais de Bonvillars, sise devers vent d'une ligne partant depuis le milieu du cham	1759	Indéterminé en dessous du fonds	P 28
		Actes anciens. Ce jour-là, Onnens et Bonvillard décident de partager les compâturages que les deux communautés avaient en indivision, selon les conditions suivantes : 1) Onnens cède à Bonvillard tous les droits de pâturage qu'elle pouvait avoir sur les Marais de Bonvillard, et cela depuis le milie	1759	Indéterminé en dessous du fonds	P 29
		Actes anciens. Cession par Colletus dit Spapanet procureur et recteur de la Confrérie du Saint-Esprit de Suchy et Humbertus Burdet, recteur et gouverneur du village et communauté de Suchy, à Mermetus dit Tavel la cense d'une coupe de froment qui était due par sa femme à la dit Confrérie, en compen	1435	Indéterminé en dessous du fonds	P 20
		Actes anciens. Echange de deux bois. Echange entre la communauté de Fey et le sieur justicier Moyse Laurent et indivis, dudit lieu, portant sur un bois réduit à clos d'environ une forte poste, lieu-dit Es Courtilloud. En contre échange, il est donné un bois situé Es Cotaluz et une torne de 35	1787	Indéterminé en dessous du fonds	P 108
		Actes anciens. Echange entre l'hospitalier de Rolle du Laud vouloir et consentement des seigneurs du conseil, soit gouverneurs de l'hôpital et Pierre Bertrand bourgeois de Rolle, par lequel échange, ledit hôpital remet audit Bertrand, à savoir une maison soit grange avec place derrière ,sise à Rol	1430	Indéterminé en dessous du fonds	426
		Actes anciens. Parchemins de la Seigneurie et papiers Golay. Echange. Abram, fils de feu Abram Golay du Chenit, et Sbastian Reymond son cousin du Crêt Meylan, ce dernier agissant au nom de Abram et Joseph Reymond, ses frères, procèdent à l'échange suivant. Abram Golay remet aux dits Reymond,	1764	Indéterminé en dessous du fonds	P 15
		Actes anciens. Reçu de noble Pierre de Prez, de Saint-Saphorin de Morges, en faveur des gouverneurs de Pampigny, pour le remboursement d'un prêt accordé en compensation d'un droit de coupage de bois.	1558	Indéterminé en dessous du fonds	PP 175