E 2 Bornages et reconnaissances. \ Lettre d'indominure soit rénovation des droits seigneuriaux rière Rossinière; on y voit une borne de juridiction vers la Chaudonnaz, l'imposition et le privilège exclusif dudit moulin, de même pour celui de Cuves, item sur un battian de Vernaix, item des censes

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Rossinière (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Rossinière Fonds d'archives de la commune de Rossinière, 1115-1960 (Fonds)
      - $E 1 Reconnaissances. \ Indominure 18 du février 1551; sous le comte Michel soit reconnaissance de ses droits sur la juridiction de Rossinière; avec un autre acte qui y est inséré portant réserve pour les erreurs qui pourraient se trouver dans la lettre précédante; on y voit 1/ que la juridiction$ E 1 Reconnaissances. \ Indominure 18 du février 1551; sous le comte Michel soit reconnaissance de ses droits sur la juridiction de Rossinière; avec un autre acte qui y est inséré portant réserve pour les erreurs qui pourraient se trouver dans la lettre précédante; on y voit 1/ que la juridiction
      - $E 2 Bornages et reconnaissances. \ Lettre d'indominure soit rénovation des droits seigneuriaux rière Rossinière; on y voit une borne de juridiction vers la Chaudonnaz, l'imposition et le privilège exclusif dudit moulin, de même pour celui de Cuves, item sur un battian de Vernaix, item des censes$ E 2 Bornages et reconnaissances. \ Lettre d'indominure soit rénovation des droits seigneuriaux rière Rossinière; on y voit une borne de juridiction vers la Chaudonnaz, l'imposition et le privilège exclusif dudit moulin, de même pour celui de Cuves, item sur un battian de Vernaix, item des censes
      - $E 3 Bornages. \ Acte de Berne qui contient la rénovation des droits seigneuriaux, rière Rossinière, intitulé "Indomaine" (grand parchemin); on y voit que la juridiction s'étant depuis une croix faite en un rocher à la Chaudonnaz jusqu'à la fontaine de la Tinaz, passant par les arrêtes des montagn$ E 3 Bornages. \ Acte de Berne qui contient la rénovation des droits seigneuriaux, rière Rossinière, intitulé "Indomaine" (grand parchemin); on y voit que la juridiction s'étant depuis une croix faite en un rocher à la Chaudonnaz jusqu'à la fontaine de la Tinaz, passant par les arrêtes des montagn

Zone d'identification
Cote:	E 2
Titre:	Bornages et reconnaissances. Lettre d'indominure soit rénovation des droits seigneuriaux rière Rossinière; on y voit une borne de juridiction vers la Chaudonnaz, l'imposition et le privilège exclusif dudit moulin, de même pour celui de Cuves, item sur un battian de Vernaix, item des censes appartenant au ministre.
Dates:	1585 - 1585
Période de création:	1585
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds