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Acte de bourgeoisie. Jean-Michel Bohy, tisserand de profession, originaire de Rothau en Alsace, demande aux communiers de Chavannes-sur-Veyron au bailliage de Morges, en date du 15 septembre 1784 de bien vouloir le recevoir au nombre des bourgeois de leur communauté et promet de se conformer en to
1785Indéterminé en dessous du fonds P 47 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes, droits et titres communaux, privilèges.
Aucune indicationIndéterminé en dessous du fonds E Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes, droits et titres communaux, privilèges.
1500Indéterminé en dessous du fonds E Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Acte : Franchise confirmant les privilèges d'Aigle, acte permettant le transport de la maladière En Chalex.
1442 - 1544Indéterminé en dessous du fonds G. 2.6 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Acte : Franchise, le Duc Louis confirme tous les anciens privilèges de la ville d'Aigle.
1442Indéterminé en dessous du fonds G. 2.6 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires judiciaires. La commune des Planches contre Pierre Tallon au sujet de privilèges réservés aux communiers.
1745Indéterminé en dessous du fonds Planches W 18 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Archives anciennes. Franchises, privilèges, achats.
1343 - 1534Indéterminé en dessous du fonds T 1/L 1 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Archives anciennes. Privilèges et achats.
1379Indéterminé en dessous du fonds T 1/L 2 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Concessions et privilèges accordés à la Ville de Cully. Abergement par Aimé de Montfalcon à la commune de Cully, du four de Cully.
1500Indéterminé en dessous du fonds 1 G 59 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Concessions et privilèges accordés à la Ville de Cully. Acquis par la Ville de Cully de toutes les sources du clos de Sigismond de Diesbach.
1732Indéterminé en dessous du fonds 1 EE 298 Localise l'UD dans le plan d'archivage

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Descripteur(s)PRIVILEGE (Matières\P)
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Archives communales vaudoises avant 1961

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