E 1 Reconnaissances. \ Indominure 18 du février 1551; sous le comte Michel soit reconnaissance de ses droits sur la juridiction de Rossinière; avec un autre acte qui y est inséré portant réserve pour les erreurs qui pourraient se trouver dans la lettre précédante; on y voit 1/ que la juridiction

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Rossinière (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Rossinière Fonds d'archives de la commune de Rossinière, 1115-1960 (Fonds)
      - $D 60 Commerce et difficultés avec les autres communes. \ Ancienne enveloppe du dossier D., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)$ D 60 Commerce et difficultés avec les autres communes. \ Ancienne enveloppe du dossier D., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 1 Reconnaissances. \ Indominure 18 du février 1551; sous le comte Michel soit reconnaissance de ses droits sur la juridiction de Rossinière; avec un autre acte qui y est inséré portant réserve pour les erreurs qui pourraient se trouver dans la lettre précédante; on y voit 1/ que la juridiction$ E 1 Reconnaissances. \ Indominure 18 du février 1551; sous le comte Michel soit reconnaissance de ses droits sur la juridiction de Rossinière; avec un autre acte qui y est inséré portant réserve pour les erreurs qui pourraient se trouver dans la lettre précédante; on y voit 1/ que la juridiction
      - $E 2 Bornages et reconnaissances. \ Lettre d'indominure soit rénovation des droits seigneuriaux rière Rossinière; on y voit une borne de juridiction vers la Chaudonnaz, l'imposition et le privilège exclusif dudit moulin, de même pour celui de Cuves, item sur un battian de Vernaix, item des censes$ E 2 Bornages et reconnaissances. \ Lettre d'indominure soit rénovation des droits seigneuriaux rière Rossinière; on y voit une borne de juridiction vers la Chaudonnaz, l'imposition et le privilège exclusif dudit moulin, de même pour celui de Cuves, item sur un battian de Vernaix, item des censes

Zone d'identification
Cote:	E 1
Titre:	Reconnaissances. Indominure 18 du février 1551; sous le comte Michel soit reconnaissance de ses droits sur la juridiction de Rossinière; avec un autre acte qui y est inséré portant réserve pour les erreurs qui pourraient se trouver dans la lettre précédante; on y voit 1/ que la juridiction s'étendait depuis une croix faite sur pierre en la Chaudonnaz par les "frêtes"; 2/ que le moulin avait un privilège exclusif; 3/ que la mesure des graines était un bichet ferré plus petit que celui qu'on avait aussi à Gruyère; le comte y est qualifié de baron d'Aubonne, d'Oron, Montsalvans et de la Bastia, seigneur de Vanel et pays de Gessenay, Rogemont, Château d'Oyes, Corbières, Palézieux, La Tour de Trême, Borjod, Divonne, Grillie, Mont le Grand et autres lieux.
Dates:	1551 - 1551
Période de création:	1551
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds