E 3 Bornages. \ Acte de Berne qui contient la rénovation des droits seigneuriaux, rière Rossinière, intitulé "Indomaine" (grand parchemin); on y voit que la juridiction s'étant depuis une croix faite en un rocher à la Chaudonnaz jusqu'à la fontaine de la Tinaz, passant par les arrêtes des montagn

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Rossinière (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Rossinière Fonds d'archives de la commune de Rossinière, 1115-1960 (Fonds)
      - $E 2 Bornages et reconnaissances. \ Lettre d'indominure soit rénovation des droits seigneuriaux rière Rossinière; on y voit une borne de juridiction vers la Chaudonnaz, l'imposition et le privilège exclusif dudit moulin, de même pour celui de Cuves, item sur un battian de Vernaix, item des censes$ E 2 Bornages et reconnaissances. \ Lettre d'indominure soit rénovation des droits seigneuriaux rière Rossinière; on y voit une borne de juridiction vers la Chaudonnaz, l'imposition et le privilège exclusif dudit moulin, de même pour celui de Cuves, item sur un battian de Vernaix, item des censes
      - $E 3 Bornages. \ Acte de Berne qui contient la rénovation des droits seigneuriaux, rière Rossinière, intitulé "Indomaine" (grand parchemin); on y voit que la juridiction s'étant depuis une croix faite en un rocher à la Chaudonnaz jusqu'à la fontaine de la Tinaz, passant par les arrêtes des montagn$ E 3 Bornages. \ Acte de Berne qui contient la rénovation des droits seigneuriaux, rière Rossinière, intitulé "Indomaine" (grand parchemin); on y voit que la juridiction s'étant depuis une croix faite en un rocher à la Chaudonnaz jusqu'à la fontaine de la Tinaz, passant par les arrêtes des montagn
      - E 4 Bornage contre les Ramels en la Bonne Aigue, où plusieurs témoins déposent qu'ils ont vu couper jusqu'au sommités par ceux de Rossinière et que c'était là où étaient les bornes de dite commune; les Ramels condamnés et amendés appelèrent de ce jugement., 1563 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 3
Titre:	Bornages. Acte de Berne qui contient la rénovation des droits seigneuriaux, rière Rossinière, intitulé "Indomaine" (grand parchemin); on y voit que la juridiction s'étant depuis une croix faite en un rocher à la Chaudonnaz jusqu'à la fontaine de la Tinaz, passant par les arrêtes des montagnes et s'étendant jusqu'à l'Hongrin, confinant au territoire de Chillon; on y voit aussi les bornes du terrain de la Cure.
Dates:	1664 - 1664
Période de création:	1664
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds