Liste des résultats

 
  1201 article(s) trouvé(s)
Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
Résultats 1 à 10 de 1201 (0,10s)
Abergement entre particuliers. Rodolphe Cerjat l'aîné, de Moudon, qui avait pris en abergement du couvent de Montherond la grange d'Aillerens, pour l'espace de 19 ans à partir du 12 mai 1400, sous la cense de 40 sous lausannois, un muid de messel, 18 coupes d'avoine et 4 coupes de pois (selon acte
1406 - 1407Indéterminé en dessous du fonds M 58, 952 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Accommodement entre LL EE et la Ville de Lausanne sur un différend survenu à propos du bois du Jorat: délimitation de la juridiction de chacun d'eux.
1677Indéterminé en dessous du fonds Corps de Ville C 279 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Acensement. Montherond. Falconnet, frère de Borgnin dit Beisboz, ffeu Aubert de Forez, et Perrod, son frère, tiennent à cense de Guillaume, abbé du couvent de Montherond pour 5 ans et ensuite de 5 ans en 5 ans, la grange d'Aillerens, à Chapelle-Vautanne, avec toutes les terres et prés entre le m
1343 - 1344Indéterminé en dessous du fonds M 58, 212 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Achat par la commune de Pampigny à Estiennaz Aubert, de toutes ses prétentions dans la juridiction de Pampigny.
1712Indéterminé en dessous du fonds P 102 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Achat par la commune de Pampigny à Françoise Mestraux femme d'Anthoine Cochet d'Apples, de "toutes ses prétentions dans la juridiction de Pampigny tant bois que prés et de terres que chentre avec la prise en blé".
1712Indéterminé en dessous du fonds P 101 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Acte de comparution du Commis de la Ville de Lausanne en cour baillivale, faisant opposition contre une répétition de bamp pour prétendue infraction de juridiction par le Sautier de Pully, en permettant de faire un exploit de justice rère le prieuré de Pully.
1700Indéterminé en dessous du fonds Corps de Ville C 318 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Acte de plantation de la limite dont il est question dans l'article 1er des choses remises par la Ville de Lausanne à LL EE par l'échange coté Corps de Ville C 333, 1ère partie, avec changement au profit de la Ville: borne au coin de la place et muraille de Mr du Guet, en laissant à la Ville la juri
1719Indéterminé en dessous du fonds Corps de Ville C 386 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Acte de réintégration de juridiction en faveur de la Ville de Lausanne suite à l'infraction de Pierre Gillieron de Ropraz qui a gagé un certain habitant de Montpreveyres derrière ladite juridiction près des Planches-Michaud, dans les Rapes de Lausanne et ordonnant réparation à Gillieron.
1550Indéterminé en dessous du fonds Corps de Ville EE 648 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Acte de réintégration de juridiction fait en faveur des Seigneurs de Lausanne, à cause de leur prieuré de Saint-Sulpice, par le seigneur de Préverenges sur la détention de Nicolas Moyard .
1654Indéterminé en dessous du fonds Corps de Ville EE 325 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Acte résumant les droits de LL EE : endominure des droits de directe seigneurie et omnimode juridiction rière Rougemont, ainsi que des biens, bâtiments, prés, pâquiers et montagnes.
1611Indéterminé en dessous du fonds D 70 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)JURIDICTION (Matières\J)
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961

Légende
Peut être commandé
Localiser dans le plan d'archivage
Image disponible, cliquez pour l'afficher