T 337 Affaires judiciaires. \ Réplique d'Ormont-Dessous au sujet de la répartition des frais de garde contre l'épizootie du Valais en 1762, 1765 et 1768, entre les 4 mandements., 1777 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:T 337
Titre:Affaires judiciaires.
Réplique d'Ormont-Dessous au sujet de la répartition des frais de garde contre l'épizootie du Valais en 1762, 1765 et 1768, entre les 4 mandements.
Dates:1777 - 1777
Période de création:1777
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  DEPENSE (Matières\D)
  EPIZOOTIE (Matières\E)
  JURIDICTION (TERRITOIRE) (Matières\J)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  MANDEMENT (Matières\M)
  PARTAGE (Matières\P)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  REPARTITION (Matières\R)
  Ormont-Dessus (Lieux\O)
  REPARTITION DE FRAIS (Matières\R)
  REPARTITION DES CHARGES (Matières\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=142935
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961