T 336 Affaires judiciaires. \ Ceux d'Ormont-Dessous n'ont pas satisfait au renvoi d'une délibération des préposés des 4 mandements au sujet des frais de garde contre l'épizootie du Valais de 1768., 1777 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:T 336
Titre:Affaires judiciaires.
Ceux d'Ormont-Dessous n'ont pas satisfait au renvoi d'une délibération des préposés des 4 mandements au sujet des frais de garde contre l'épizootie du Valais de 1768.
Dates:1777 - 1777
Période de création:1777
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  DEBAT (Matières\D)
  DELIBERATION (Matières\D)
  EPIZOOTIE (Matières\E)
  JURIDICTION (TERRITOIRE) (Matières\J)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  MANDEMENT (Matières\M)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  Ormont-Dessus (Lieux\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=142934
 

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