T 90 Mandat contre les religieux de l'abbaye; Ollon va déléguer un de ces jours quelqu'un à Berne et y porter plainte sur l'inexécution d'une ordonnance de LL EE; d'après cela, l'abbé pourra se conduire, mais le procureur n'a pas voulu accéder., 1694 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:T 90
Titre:Mandat contre les religieux de l'abbaye; Ollon va déléguer un de ces jours quelqu'un à Berne et y porter plainte sur l'inexécution d'une ordonnance de LL EE; d'après cela, l'abbé pourra se conduire, mais le procureur n'a pas voulu accéder.
Dates:1694 - 1694
Période de création:1694
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:15.juin
 

Descripteurs

Entrées:  ABBE (Matières\A)
  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  AUTORITES BERNOISES (Matières\A)
  BERNE (CANTON) (Matières\B)
  DENONCIATION (Matières\D)
  JUSTICE (Matières\J)
  MANDAT SOUVERAIN (Matières\M)
  ORDONNANCE SOUVERAINE (Matières\O)
  ORDONNANCE (Matières\O)
  PLAINTE (Matières\P)
  Ollon (Lieux\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=139125
 

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