F 154 Affaires judiciaires. \ Sentence arbitrale dans une difficulté entre la commune de Lignerolle de un particulier au sujet de la scie mécanique., 1875 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Lignerolle (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Lignerolle Fonds d'archives de la commune de Lignerolle, 1371-1915 (Fonds)
F 153 Affaires judiciaires. \ Différend entre la commune de Lignerolle et un particulier au sujet d'un empiètement sur le domaine public., 1871 (Indéterminé en dessous du fonds)
F 154 Affaires judiciaires. \ Sentence arbitrale dans une difficulté entre la commune de Lignerolle de un particulier au sujet de la scie mécanique., 1875 (Indéterminé en dessous du fonds)
F 155 Affaires judiciaires. \ Consultation d'avocats à Lausanne relative à l'article 9 de la transaction de 1826 concernant la Poyette., 1875 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
F 154
Titre:
Affaires judiciaires.
Sentence arbitrale dans une difficulté entre la commune de Lignerolle de un particulier au sujet de la scie mécanique.
Dates:
1875 - 1875
Période de création:
1875
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
ARBITRAGE (Matières\A)
BATIMENT (Matières\B)
COMPROMIS (Matières\C)
JUGEMENT ARBITRAL (Matières\J)
JUGEMENT (Matières\J)
JUSTICE (Matières\J)
LITIGE (Matières\L)
MEDIATION (Matières\M)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
PRONONCE (Matières\P)
RAISSE (Matières\R)
RASSE (Matières\R)
SCIE (Matières\S)
SCIERIE (Matières\S)
SENTENCE ARBITRALE (Matières\S)
SENTENCE (Matières\S)
Lignerolle (Lieux\L)
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