FA61 Contentieux. \ Affaire conduite d'eau des fontaines. \ Pellis au secrétaire de la commune, le silence du secrétaire fait penser à Pellis que le hameau du Lieu suspend toute action jusqu'au moment où les autres hameaux ayant besoin de bois, en réclament en livraison et recevant un refus, dev

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune du Lieu (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Lieu, 1693-1960 (Fonds)
      - $FA60 Contentieux. \ Affaire conduite d'eau des fontaines. \ Pellis au secrétaire de la commune, ensuite de consultation envoyée, le hameau du Lieu a-t-il pris quelques décisions ?., 1869 (Indéterminé en dessous du fonds)$ FA60 Contentieux. \ Affaire conduite d'eau des fontaines. \ Pellis au secrétaire de la commune, ensuite de consultation envoyée, le hameau du Lieu a-t-il pris quelques décisions ?., 1869 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $FA61 Contentieux. \ Affaire conduite d'eau des fontaines. \ Pellis au secrétaire de la commune, le silence du secrétaire fait penser à Pellis que le hameau du Lieu suspend toute action jusqu'au moment où les autres hameaux ayant besoin de bois, en réclament en livraison et recevant un refus, dev$ FA61 Contentieux. \ Affaire conduite d'eau des fontaines. \ Pellis au secrétaire de la commune, le silence du secrétaire fait penser à Pellis que le hameau du Lieu suspend toute action jusqu'au moment où les autres hameaux ayant besoin de bois, en réclament en livraison et recevant un refus, dev
      - $FA62 Contentieux. \ Affaire conduite d'eau des fontaines. \ Ordonnance de nomination d'expert, justice de paix du cercle du Pont, concernant le hameau du Lieu dont le pâturage dit Le plan des Esserts, malgré des affiches légales défendant de trajeter avec des chars en dehors des chemins bornés e$ FA62 Contentieux. \ Affaire conduite d'eau des fontaines. \ Ordonnance de nomination d'expert, justice de paix du cercle du Pont, concernant le hameau du Lieu dont le pâturage dit Le plan des Esserts, malgré des affiches légales défendant de trajeter avec des chars en dehors des chemins bornés e

Zone d'identification
Cote:	FA61
Titre:	Contentieux. Affaire conduite d'eau des fontaines. Pellis au secrétaire de la commune, le silence du secrétaire fait penser à Pellis que le hameau du Lieu suspend toute action jusqu'au moment où les autres hameaux ayant besoin de bois, en réclament en livraison et recevant un refus, devront agir et se joindront alors au hameau du Lieu, en est-il ainsi ?.
Dates:	1869 - 1869
Période de création:	1869
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds