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Accord de passage. Particuliers (Moulin). Accord entre P Bridel, d'une part, et Fr Vincent, comme époux de Marie Gerbaz, et P, frère de celle-ci, de l'autre; lesdits Vincent et Gerbaz s'engagent à maintenir le passage (raye) de l'eau de la Mérine au-dedans et tout le long de leur maison, pour le
1549
Indéterminé en dessous du fonds
M 58, 2454
Acensement. Hôpital. Georges Cornaz, recteur de l'hôpital, considérant les frais que cause la maintenance de la foule et battoir avec leurs écluse, cheneaux et raye, léguées par feu François de Bulle, les donne à cense aux enchères à Pierre Bussigny, tisserand de Moudon, moyennant 15 florins p.p
1540
Indéterminé en dessous du fonds
M 58, 2358
Acensement. Particuliers. Boniface Bridel accense à son fils Pierre son moulin en la ville de Moudon, jouxte la maison d'Antoine Riguet, devers le vent, avec le curtil derrière près la Broye, se réservant le chesal devant ledit moulin, près la rue, auquel chesal ledit Pierre aura toutefois son p
1543
Indéterminé en dessous du fonds
M 58, 2405
Acensement. Ville (Domaines). Les syndics accensent à Aymé Riguet, de Moudon, un morcel de terre et buissons, vers son champ de la Raye rière Moudon, jouxte la Broye, d'occident, la raie du moulin, d'orient et bise, le pâquier commun, devers vent; sous la cense directe de 3 sous.
1620
Indéterminé en dessous du fonds
M 58, 2534
Achat d'eau à Raymond Jaquier, Association intercommunale d'amenée d'eau "La Menthue" ; groupement intercommunal d'amenée d'eau Orzens et environs ; plans de situation des conduites d'eau Prahins-Chanéaz-Démoret.
1950 - 1960
Indéterminé en dessous du fonds
Boîte 20
Actes anciens. Acquis par la commune de Gressy, contre Madame Pierre, née de Traytorrens, dudit lieu, une . toise de terrain et le droit de faire une raye pour le prix de 37 florins; signé J F Martin, notaire avec paraphe.
1742
Indéterminé en dessous du fonds
P 17
Actes anciens. Concession accordée par Abram Laniaz à la commune, de passer des eaux par dessus sa possession appelée la Maison des bois contre indemnisation sous réserve d'un droit de passage et pour le prix de 40 francs. Par devant moi Jean-Victor Briod, notaire du district de Moudon et en pré
1820
Indéterminé en dessous du fonds
P 4
Actes anciens. Concession pour la commune de Cerniaz, contre Jean-Pierre Cachin l'aîné, de Cerniaz, lequel a octroyé à la commune dudit lieu, en présence du justicier David Cachin et de Jean-François Cachin, le droit de fouiller et de sortir de la terre pour un aqueduc soit coulisse couverte pour
1783
Indéterminé en dessous du fonds
P 7
Actes anciens. Différend entre la commune d'Onnens et Jehan Boyon dudit Onnens et à Jeanne sa femme fille de feu Pierre Cornuz alias Mayor; la famille Mayor possède un clos que les communiers doivent traverser avant de mener boire les bêtes à la fontaine communale; excédés par les passages incessa
1555 - 1560
Indéterminé en dessous du fonds
P 6
Actes de Propriétés. Echange avec J Bel de 2 poses aux Grandes Rayes de la Condémine de Plagnieux contre le Champ du Moulin.
1791
Indéterminé en dessous du fonds
EB 2
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CONDUITE D'EAU (Matières\C)
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