A 36 Ordonnances souveraines. \ Supplication de la ville d'Avenches à LL EE, contre les prétentions du seigneur bailli., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune d'Avenches (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches, 1011-1863 (Fonds)
      - $A 35 Ordonnances souveraines. \ Arrêt de LL EE du Conseil de Berne sur des sujets contestés entre le Conseil de la ville d'Avenches et une partie des bourgeois de ladite ville., 1735 (Indéterminé en dessous du fonds)$ A 35 Ordonnances souveraines. \ Arrêt de LL EE du Conseil de Berne sur des sujets contestés entre le Conseil de la ville d'Avenches et une partie des bourgeois de ladite ville., 1735 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $A 36 Ordonnances souveraines. \ Supplication de la ville d'Avenches à LL EE, contre les prétentions du seigneur bailli., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)$ A 36 Ordonnances souveraines. \ Supplication de la ville d'Avenches à LL EE, contre les prétentions du seigneur bailli., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $A 37 Ordonnances souveraines. \ Feuille concernant quelques innovations que le seigneur bailli voulait introduire contre les franchises de la ville (prétention à pouvoir assister et présider à la reddition des comptes de la ville, contre toute pratique)., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fo$ A 37 Ordonnances souveraines. \ Feuille concernant quelques innovations que le seigneur bailli voulait introduire contre les franchises de la ville (prétention à pouvoir assister et présider à la reddition des comptes de la ville, contre toute pratique)., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fo

Zone d'identification
Cote:	A 36
Titre:	Ordonnances souveraines. Supplication de la ville d'Avenches à LL EE, contre les prétentions du seigneur bailli.
Dates:	Date indéterminée
Période de création:	Aucune indication
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds