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 Archives officielles
 AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches (1011-1863)
 A 1 Reconnaissance passée par la bourgeoisie d'Avenches, des droits et coutumes par elle dues au Révérend Seigneur Jean (de ... (1259)
A 2 Reconnaissance passée par la bourgeoisie d'Avenches, des droits et coutumes par elle dues au Révérend Seigneur Jean (de ... (1259)
A 3 Reconnaissance passée en faveur du Révérend Seigneur Jean (de Rossillon) évêque et prince de Lausanne et de son Eglise d... (1338)
A 4 Reconnaissance passée en faveur du Révérend Seigneur Jean (de Rossillon) évêque et prince de Lausanne et de son Eglise d... (1338)
A 5 Reconnaissance passée en faveur du Révérend Seigneur Jean (de Rossillon) évêque et prince de Lausanne et de son Eglise d... (1338)
A 5 Copie de reconnaissance passée en faveur du seigneur Guy de Prangins par la Ville d'Avenches. (1368)
A 6 Reconnaissance passée en faveur du Révérend Seigneur Jean (de Rossillon) évêque et prince de Lausanne et de son Eglise d... (1338)
A 5 Copie de reconnaissance passée en faveur du seigneur Guy de Prangins par la Ville d'Avenches. (1368)
A 7, 8 Copie du plaid général de Lausanne. (1368)
A 7, 8 Ordonnances souveraines.
Copie des lettres émanées de la grande cour séculière de Lausanne. (Non indiqué)
A 7, 8 Reconnaissance passée en faveur du Révérend Seigneur Jean (de Rossillon) évêque et prince de Lausanne et de son Eglise d... (1338)
A 7, 8 Copie de l'acte de renouvellement de l'alliance entre les villes d'Avenches et de Fribourg. (1511)
A 7, 8 Lettres du seigneur Sébastien de Montfalcon, évêque et comte de Lausanne, contenant 36 reconnaissances prêtées par la vi... (1524)
A 8 Donation par Rodolphe roi de Bourgogne à l'Eglise de Lausanne, du comté de Vaud. (1011)
A 8 Donation faite par Rodolphe, abbé de Saint-Maurice, de l'anneau de Saint-Maurice au prince Pierre, comte de Savoie. (1250)
A 9 Lettres du seigneur Georges de Saluces, évêque et comte de Lausanne, par lesquelles il ratifie la réquisition en faveur ... (1440)
A 10 Lettres du seigneur Aymon de Montfalcon, évêque et comte de Lausanne, par lesquelles il vient prendre possession de sa v... (1491)
A 11 Lettres du seigneur Sébastien de Montfalcon, évêque et comte de Lausanne, contenant 36 reconnaissances prêtées par la vi... (1524)
A 12 Ordonnances souveraines.
Dénombremnent des choses que Jean Gignilliat, commissaire de LL EE de Berne, demandait que Me... (1545)
A 13 Reconnaissance passée en faveur de LL EE de Berne par la ville et communauté d'Avenches de 38 éléments. (1545)
A 14 Reconnaissance passée en faveur de LL EE de Berne par la ville et communauté d'Avenches de 46 éléments. (1645)
A 15 Reconnaissance passée en faveur de LL EE de Berne par la ville et communauté d'Avenches de 46 éléments. (1645)
A 16 Reconnaissance passée en faveur de LL EE de Berne par la ville et communauté d'Avenches de 46 éléments. (1645)
A 17 Reconnaissance passée en faveur de LL EE de Berne par la ville et communauté d'Avenches de 39 éléments. (1663)
A 18 Reconnaissance passée en faveur de LL EE de Berne par la ville et communauté d'Avenches de 39 éléments. (1663)
A 19 Ordonnances souveraines.
Extrait de la Chancellerie de Berne, par lequel LL EE déclarent que, loin de vouloir diminuer... (1665)
A 20 Ordonnances souveraines.
Résolutions des commis de LL EE sur 14 articles proposés par la ville d'Avenches. (1537)
A 21 Ordonnances souveraines.
Arrêt de LL EE du Conseil de Berne, sur des sujets variés, 5 articles. (1570)
A 22 Ordonnances souveraines.
Arrêt de LL EE du Conseil de Berne, sur des sujets variés, 5 articles. (1570)
A 23 Ordonnances souveraines.
Formules des serments des des châtellains, secrétaire baillival, curial, jurés, grossautier, ... (1639)
A 24 Arrêt souverain de LL EE du Conseil de Berne sur un différend entre le seigneur bailli d'Avenches et la bourgeoisie dudi... (1666)
A 25-29 Arrêt souverain de LL EE du Conseil de Berne sur un différend entre le seigneur bailli d'Avenches et la bourgeoisie dudi... (1666)
A 30 Arrêt souverain de LL EE du Conseil de Berne sur un différend entre le seigneur bailli d'Avenches et la bourgeoisie dudi... (1666)
A 30 Arrêt souverain par lequel LL EE décident sur divers griefs de la ville d'Avenches, contre de téméraires mémoires du Sie... (1673)
A 31 Arrêt souverain par lequel LL EE décident sur divers griefs de la ville d'Avenches, contre de téméraires mémoires du Sie... (1673)
A 32 Arrêt souverain par lequel LL EE décident sur divers griefs de la ville d'Avenches, contre de téméraires mémoires du Sie... (1673)
A 33 Ordonnances souveraines.
Projet de remontrance et requête de la ville d'Avenches au seigneur bailli, avec prière d'en ... (1719)
A 34 Ordonnances souveraines.
Copie non signée de la réponse de LL EE au sujet de remontrances et plaintes de la ville d'Av... (1719)
A 35 Ordonnances souveraines.
Arrêt de LL EE du Conseil de Berne sur des sujets contestés entre le Conseil de la ville d'Av... (1735)
A 36 Ordonnances souveraines.
Supplication de la ville d'Avenches à LL EE, contre les prétentions du seigneur bailli. (Non indiqué)
A 37 Ordonnances souveraines.
Feuille concernant quelques innovations que le seigneur bailli voulait introduire contre les ... (Non indiqué)
A 38 Ordonnance souveraine et générale pour tout le Pays de Vaud (7 articles). (1591)
A 39 Règlement souverain, sur plaintes griefs des villes du Pays de Vaud (14 articles). (1682)
A 40 Ordonnance et règlement souverain, touchant l'établissement et les devoirs des messelliers et bergers, la garde des gros... (1682)
A 41 Mandement souverain par lequel sont défendus les charivaris dans les cas de mariages de veufs ou de veuves. (1711)
A 41 Ordonnances souveraines.
Mandat par lequel est ordonné publication en chaire tendant à prévenir spoliations et vols no... (1737)
A 42 Règlement souverain touchant la passation à clos et à record, comme aussi pour la garde du gros et du menu bétail. (1717)
A 43 Ordonnance souveraine en éclaircissement d'une autre ordonnance souveraine du 29 novembre 1723 concernant les mariages d... (1725)
A 43 Eclaircissement du règlement souverain de 1712, au sujet de l'entretien des enfants illégitimes. (1725)
A 43 Mandat général et souverain au sujet des gueux, mendiants, rôdeurs, soldats, réfugiés, etc. (1700)
A 44 Mandat baillival donné par LL EE concernant la défense de recevoir bourgeois ni habitant qui ne se soit fourni, à ses fr... (1731)
A 44 Mandat baillival donné par LL EE concernant la marche à suivre pour qu'un étranger se fasse naturaliser. (1737)
A 45 Arrêt souverain rendu sur divers différends opposant les sujets des villes d'Avenches et de Cudrefin aux 4 commissaires ... (1646)
B 1 Seigneurie, règles de droit et de justice.
Remise à LL EE de Fribourg d'un faux-monnayeur qui avait été condamné et em... (1521)
B 2 Seigneurie, règles de droit et de justice.
Prononciation sur des différends élevés entre Guillaume de Challant, évêque... (1420)
B 3 Seigneurie, règles de droit et de justice.
Prononciation sur des différends élevés entre Guillaume de Challant, évêque... (1420)
B 4 Seigneurie, règles de droit et de justice.
Prononciation par Georges de Saluces, évêque et comte de Lausanne, sur le d... (1446)
B 5 Seigneurie, règles de droit et de justice.
Prononciation par Georges de Saluces, évêque et comte de Lausanne, sur le d... (1446)
B 6 Seigneurie, règles de droit et de justice.
Inquisition et informations prises par vénérable Girard Muret, chapelain et... (1477)
B 7 Seigneurie, règles de droit et de justice.
Délimitation des deux souverainetés de Berne et de Fribourg, entre le baill... (1653)
B 8 Seigneurie, règles de droit et de justice.
Echange entre LL EE à qui appartient la généralité du dixme rière Avenches ... (1717)
B 9 Seigneurie, règles de droit et de justice.
Plan des limites entre les territoires d'Avenches et de Donatyre, en confor... (1717)
B Seigneurie, règles de droit et de justice.
Le doyen du clergé d'Avenches, sa cour, ses fonctions. (-1536)
A 3 Seigneurie, règles de droit et de justice.
Le châtelain d'Avenches, sa cour, ses fonctions.
Statut du châtelain. (1338)
A 5 Seigneurie, règles de droit et de justice.
Le châtelain d'Avenches, sa cour, ses fonctions.
Rôle et compétence du ch... (1368)
F 9 Seigneurie, règles de droit et de justice.
Le châtelain d'Avenches, sa cour, ses fonctions.
Rôle et compétence du ch... (1450)
A 11, 13, 14, 17 Seigneurie, règles de droit et de justice.
Le châtelain d'Avenches, sa cour, ses fonctions.
Rôle et compétence du ch... (1338)
A 1 Seigneurie, règles de droit et de justice.
Le mayor d'Avenches, ses charges, fonctions, émoluments et sa cour.
Charg... (1259)
A 3 Seigneurie, règles de droit et de justice.
Le mayor d'Avenches, ses charges, fonctions, émoluments et sa cour.
Rôle ... (1338)
A 3 Seigneurie, règles de droit et de justice.
La cour séculière d'Avenches, sa composition, ses compétences.
Statut de ... (1338)
G 3 Seigneurie, règles de droit et de justice.
La cour séculière d'Avenches, sa composition, ses compétences.
Statut de ... (1402)
B 27 Seigneurie, règles de droit et de justice.
La cour séculière d'Avenches, sa composition, ses compétences.
Statut de ... (1404)
A 20 Seigneurie, règles de droit et de justice.
La cour séculière d'Avenches, sa composition, ses compétences.
Statut de ... (1537)
B 12 Seigneurie, règles de droit et de justice.
La cour séculière d'Avenches, sa composition, ses compétences.
Arrêt de L... (1566)
B 13 Seigneurie, règles de droit et de justice.
La cour séculière d'Avenches, sa composition, ses compétences.
Acte du sé... (1734)
B Seigneurie, règles de droit et de justice.
Chef du corps de justice d'Avenches. (-1536)
B 14 Seigneurie, règles de droit et de justice.
Chef du corps de justice d'Avenches.
Arrêt de LL EE de Berne sur un diffé... (1735)
B 15 Seigneurie, règles de droit et de justice.
Chef du corps de justice d'Avenches.
Arrêt de LL EE de Berne sur un diffé... (1735)
A 20 Seigneurie, règles de droit et de justice.
Dispositions de justice.
De quoi peut, ou ne peut, connaître la justice d... (1537)
B 16 Seigneurie, règles de droit et de justice.
Dispositions de justice.
Arrêt souverain de LL EE ordonnant que la premiè... (1563)
B 17 Seigneurie, règles de droit et de justice.
Dispositions de justice.
Arrêt souverain de LL EE ordonnant que la premiè... (1563)
B 18 Seigneurie, règles de droit et de justice.
Dispositions de justice.
Arrêt souverain de LL EE ordonnant que la premiè... (1563)
B 19 Seigneurie, règles de droit et de justice.
Dispositions de justice.
Procédure et sentence baillivale dans un différe... (1613)
A 23 Seigneurie, règles de droit et de justice.
Formules de serments.
Serments du châtelain, des justiciers et des offici... (1639)
B 20 Règles de droit et de justice, dans tous les cantons.
Ordonnance faite en assemblée générale des députés des cantons a... (1564)
JJ 45 Règles de droit et de justice, dans tous les cantons.
Exemple d'argent volé et recouvré sans frais. (1714)
A 7,1 Règles de droit et de justice, dans toute la souveraineté de Lausanne (plaid général). (1368)
A 7,2 Règles de droit et de justice, dans toute la souveraineté de Lausanne.
Statut de la grande cour séculière de Lausanne. (Non indiqué)
A 38 Règles de droit et de justice, dans tout le pays de Vaud.
Droits en général. (1591)
B 21 Règles de droit et de justice, dans tout le pays de Vaud.
Copies du 4e article de la 6e partie de A 38, au sujet du sc... (1591)
B 22 Règles de droit et de justice, dans tout le pays de Vaud.
Arrêt souverain de LL EE du Sénat, établissant, pour les éch... (1674)
B 23 Règles de droit et de justice, dans tout le pays de Vaud.
Arrêt souverain de LL EE du Sénat, établissant, pour les éch... (1674)
A 40 Règles de droit et de justice, dans tout le pays de Vaud.
Règles de droit et de justice dans tout le Pays de Vaud. (1682)
A 41 Règles de droit et de justice, dans tout le pays de Vaud.
Règles de droit et de justice dans tout le Pays de Vaud. (1711)
A 43 Règles de droit et de justice, dans tout le pays de Vaud.
Règles de droit et de justice dans tout le Pays de Vaud. (1725)
E 4 Règles de droit et de justice, dans tout le pays de Vaud.
Règles de droit et de justice dans tout le Pays de Vaud. (1728)
B 24 Règles de droit et de justice, dans tout le pays de Vaud.
Arrêt émané des THS, trésoriers et banderets des finances ro... (1733)
B 25 Règles de droit et de justice, dans tout le pays de Vaud.
Arrêt émané des THS, trésoriers et banderets des finances ro... (1733)
A 45 Règles de droit et de justice, rière tout le bailliage d'Avenches. (1646)
B 4,7 Seigneurie, règles de droit et de justice.
Règles de droit et de justice, entre Avenches et Fribourg. (1446)
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AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches (1401-1960)
AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches (1336-1794)
AC Donatyre Fonds d'archives de la commune de Donatyre (1477-1960)
AC Oleyres Fonds d'archives de la commune de Oleyres (1569-1960)
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