SMF 90 Archives de la Fabrique de Limes : Union SA L'ABBAYE. \ Statuts - Règlements - Contrats - Droits divers. \ Compagnie Vaudoise des Forces Motrices des Lacs de Joux et de l'Orbe; engagement d'abonnement à la force fixe, ou plutôt motrice; appareils fixes, chauffage; taxe d'abonnement annuel

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SMF 90
Titre:Archives de la Fabrique de Limes : Union SA L'ABBAYE.
Statuts - Règlements - Contrats - Droits divers.
Compagnie Vaudoise des Forces Motrices des Lacs de Joux et de l'Orbe; engagement d'abonnement à la force fixe, ou plutôt motrice; appareils fixes, chauffage; taxe d'abonnement annuelle : 400 francs.
Dates:1941 - 1941
Période de création:1941
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:01.avr
 

Descripteurs

Entrées:  BOIS (Matières\B)
  ARCHIVES (Matières\A)
  BOIS (ESPACE) (Matières\B)
  CHAUFFAGE (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  FINANCES (Matières\F)
  FISCALITE (Matières\F)
  IMPOSITION (Matières\I)
  IMPOT (Matières\I)
  LAC (Matières\L)
  REGLEMENT (Matières\R)
  STATUT (Matières\S)
  TAXE (Matières\T)
  TAXATION (Matières\T)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=77682
 

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