SMF 89 Archives de la Fabrique de Limes : Union SA L'ABBAYE. \ Statuts - Règlements - Contrats - Droits divers. \ Compagnie Vaudoise des Forces Motrices des Lacs de Joux et de l'Orbe; police d'abonnement pour la force motrice; puissance abonné : 21 CV; taxe fixe de 672 francs., 1934 (Indéterminé

Zone d'identification Cote: SMF 89 Titre: Archives de la Fabrique de Limes : Union SA L'ABBAYE. Statuts - Règlements - Contrats - Droits divers. Compagnie Vaudoise des Forces Motrices des Lacs de Joux et de l'Orbe; police d'abonnement pour la force motrice; puissance abonné : 21 CV; taxe fixe de 672 francs. Dates: 1934 - 1934 Période de création: 1934 Niveau: Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes Notes: 15.mars
Descripteurs
Entrées:	BOIS (Matières\B)
	ARCHIVES (Matières\A)
	BOIS (ESPACE) (Matières\B)
	CONTRAT (Matières\C)
	CONVENANT (Matières\C)
	CONVENTION (Matières\C)
	FINANCES (Matières\F)
	FISCALITE (Matières\F)
	IMPOSITION (Matières\I)
	IMPOT (Matières\I)
	LAC (Matières\L)
	REGLEMENT (Matières\R)
	STATUT (Matières\S)
	TAXE (Matières\T)
	TAXATION (Matières\T)
	L'Abbaye (Lieux\L)
URL vers cette unité de description
URL:	https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=77681
Réseaux sociaux
Partager