SMF 91 Archives de la Fabrique de Limes : Union SA L'ABBAYE. \ Statuts - Règlements - Contrats - Droits divers. \ Acte constitutif de fondation; pour la Caisse de prévoyance en faveur du personnel de la Fabrique de Limes SA à L'Abbaye., 1943 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SMF 91
Titre:Archives de la Fabrique de Limes : Union SA L'ABBAYE.
Statuts - Règlements - Contrats - Droits divers.
Acte constitutif de fondation; pour la Caisse de prévoyance en faveur du personnel de la Fabrique de Limes SA à L'Abbaye.
Dates:1943 - 1943
Période de création:1943
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:05.nov
 

Descripteurs

Entrées:  ARCHIVES (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  REGLEMENT (Matières\R)
  STATUT (Matières\S)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=77683
 

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