ED 60-59 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Affranchissement accordé par LL EE nos Souverains Seigneurs aux honorables communes du Lieu et de L'Abbaye, de la mainmorte à laquelle les dites communes étaient sujettes pour la cense pour ceux de L'Abbaye de 6 R et celle du Lieu pour 19 R ; sign

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
      - $ED 60-55 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Teneur du bornage ordonné par la devant écrite prononciation, ainsi qu'il est suscrit à la suite d'icelle; signé : Olivier avec paraphe., 1621 (Indéterminé en dessous du fonds)$ ED 60-55 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Teneur du bornage ordonné par la devant écrite prononciation, ainsi qu'il est suscrit à la suite d'icelle; signé : Olivier avec paraphe., 1621 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $ED 60-59 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Affranchissement accordé par LL EE nos Souverains Seigneurs aux honorables communes du Lieu et de L'Abbaye, de la mainmorte à laquelle les dites communes étaient sujettes pour la cense pour ceux de L'Abbaye de 6 R et celle du Lieu pour 19 R ; sign$ ED 60-59 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Affranchissement accordé par LL EE nos Souverains Seigneurs aux honorables communes du Lieu et de L'Abbaye, de la mainmorte à laquelle les dites communes étaient sujettes pour la cense pour ceux de L'Abbaye de 6 R et celle du Lieu pour 19 R ; sign
      - $ED 60-63 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Prononciation d'entre l'honorable commune de L'Abbaye du Lac de Joux, et celle de L'Isle, Villars Bonzon et la Coudre qui ayans été gagées pour avoir coupé du bois rière la Vallée, auxquelles ont été prescriptes des limites lors qu'elles en sortir$ ED 60-63 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Prononciation d'entre l'honorable commune de L'Abbaye du Lac de Joux, et celle de L'Isle, Villars Bonzon et la Coudre qui ayans été gagées pour avoir coupé du bois rière la Vallée, auxquelles ont été prescriptes des limites lors qu'elles en sortir

Zone d'identification
Cote:	ED 60-59
Titre:	Droits Communaux. Pièces anciennes. Affranchissement accordé par LL EE nos Souverains Seigneurs aux honorables communes du Lieu et de L'Abbaye, de la mainmorte à laquelle les dites communes étaient sujettes pour la cense pour ceux de L'Abbaye de 6 R et celle du Lieu pour 19 R ; signé : Monney avec paraphe.
Dates:	1600 - 1600
Période de création:	1600
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds