ED 60-55 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Teneur du bornage ordonné par la devant écrite prononciation, ainsi qu'il est suscrit à la suite d'icelle; signé : Olivier avec paraphe., 1621 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
      - $ED 60-53 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Prononciation d'entre l'honorable commune de L'Abbaye du Lac de Joux et celle de Cuarnens concernant le bornage, séparation et délimitation de pâturages communs dedite Abbaye et la Montagne du Sapelet appartenant à la dite commune du dit Cuarnens;$ ED 60-53 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Prononciation d'entre l'honorable commune de L'Abbaye du Lac de Joux et celle de Cuarnens concernant le bornage, séparation et délimitation de pâturages communs dedite Abbaye et la Montagne du Sapelet appartenant à la dite commune du dit Cuarnens;
      - $ED 60-55 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Teneur du bornage ordonné par la devant écrite prononciation, ainsi qu'il est suscrit à la suite d'icelle; signé : Olivier avec paraphe., 1621 (Indéterminé en dessous du fonds)$ ED 60-55 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Teneur du bornage ordonné par la devant écrite prononciation, ainsi qu'il est suscrit à la suite d'icelle; signé : Olivier avec paraphe., 1621 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $ED 60-59 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Affranchissement accordé par LL EE nos Souverains Seigneurs aux honorables communes du Lieu et de L'Abbaye, de la mainmorte à laquelle les dites communes étaient sujettes pour la cense pour ceux de L'Abbaye de 6 R et celle du Lieu pour 19 R ; sign$ ED 60-59 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Affranchissement accordé par LL EE nos Souverains Seigneurs aux honorables communes du Lieu et de L'Abbaye, de la mainmorte à laquelle les dites communes étaient sujettes pour la cense pour ceux de L'Abbaye de 6 R et celle du Lieu pour 19 R ; sign

Zone d'identification
Cote:	ED 60-55
Titre:	Droits Communaux. Pièces anciennes. Teneur du bornage ordonné par la devant écrite prononciation, ainsi qu'il est suscrit à la suite d'icelle; signé : Olivier avec paraphe.
Dates:	1621 - 1621
Période de création:	1621
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds