E 85 Privilèges et droits communaux. \ Convention entre la commune de Juriens et un particulier de Vaulion concernant le passage d'une canalisation d'eau., 1774 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 85
Titre:Privilèges et droits communaux.
Convention entre la commune de Juriens et un particulier de Vaulion concernant le passage d'une canalisation d'eau.
Dates:1774 - 1774
Période de création:1774
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  ADDUCTION D'EAU (Matières\A)
  AMENEE D'EAU (Matières\A)
  CANALISATION D'EAU (Matières\C)
  CANALISATION (Matières\C)
  CONDUITE D'EAU (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  EAU (Matières\E)
  PRIVILEGE (Matières\P)
  Juriens (Lieux\J)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=69930
 

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