Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 793 (0,11s) 12345678910...>>
		Accusé de réception d'un chèque par les entrepreneurs de la canalisation.	1907	Indéterminé en dessous du fonds	17
		Acte. Convention de servitude pour le passage de canalisations entre la Commune et divers propriétaire.	1914	Indéterminé en dessous du fonds	E.b.32
		Actes anciens. Echange de terres. Devant permettre à la commune l'établissement d'un bornel (canalisation) pour l'aisance du village.	1584	Indéterminé en dessous du fonds	P 8
		Actes et conventions. Convention avec hoirs Marcel , canalisation d' eau au Signal.	1902	Indéterminé en dessous du fonds	A V 4 178
		Actes et conventions. Convention avec la compagnie du Vevey-Chexbres, concernant: 1° cession d'immeuble, 2° passage de canalisations .	1912	Indéterminé en dessous du fonds	A V 4 186
		Actes notariés. Acte à bien plaire accordant à Vautier frères et compagnie un droit de canalisation pour conduire de la vapeur au bâtiment "Derrière les Brayes.	1893	Indéterminé en dessous du fonds	E 8.94
		Actes notariés. Acte à bien plaire accordant une concession de canalisation, à la Poteylaz, à H Christin.	1893	Indéterminé en dessous du fonds	E 8.92
		Actes notariés. Acte à bien plaire accordé à Jules Vautier pour une canalisation à la rue Haute et "Sus la Ville".	1895	Indéterminé en dessous du fonds	E 8.106
		Actes notariés. Constitution d'une servitude de passage de canalisation d'égouts en faveur de la commune.	1923	Indéterminé en dessous du fonds	E 8.172 bis
		Actes notariés. Servitude publique de passage de canalisation souterraine d'eau potable par divers propriétaires en fa.veur de la commune du réservoir de Giez au lieudit "Vers le Stand", station de pompage.	1941	Indéterminé en dessous du fonds	E 9.58