Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 789 (0,10s) 12345678910...>>
		Actes d'origine périmés et restitués.	1901 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	Id 3
		Actes d'origine.	1801 - 1900	Indéterminé en dessous du fonds	Id 1
		Affaires de paroisse. Liturgie de l'Eglise nationale évangélique réformée du canton de Vaud.	1940	Indéterminé en dessous du fonds	J 1
		Affaires judiciaires. Accord sur le pâturage des bêtes sur les terres de Romainmôtier.	1786	Indéterminé en dessous du fonds	F 75 bis
		Affaires judiciaires. Acte de tolérance accordé par le Consistoire supérieur à une particulière convaincue d'adultère.	1792	Indéterminé en dessous du fonds	F 77
		Affaires judiciaires. Autorisation donnée par le Conseil général pour entreprendre un procès contre une débitrice de la bourse communale.	1853	Indéterminé en dessous du fonds	F 115
		Affaires judiciaires. Différend entre un receveur, agissant au nom de LL EE, et la commune de Juriens, à propos d'une borne séparant leurs propriétés.	1716	Indéterminé en dessous du fonds	F 33
		Affaires judiciaires. Discussion des biens délaissés par un particulier décédé.	1705	Indéterminé en dessous du fonds	F 25
		Affaires judiciaires. Discussion des biens délaissés par un particulier en fuite.	1701 - 1702	Indéterminé en dessous du fonds	F 22
		Affaires judiciaires. Discussion des biens des frères Roy.	1709	Indéterminé en dessous du fonds	F 28