10 FGT Droits et privilèges des quatre paroisses de Lavaux. \ Ordonnance souveraine au regard de la giette générale, les franchises et mases (?)., 1577 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Bourg-en-Lavaux (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Cully Fonds de la Paroisse de Villette, 1270-1798 (Fonds)
      - $10 B 2 Droits et privilèges des quatre paroisses de Lavaux. \ Octroi souverain accordant aux quatre paroisses l'exercice de la Cour des fiefs., 1638 (Indéterminé en dessous du fonds)$ 10 B 2 Droits et privilèges des quatre paroisses de Lavaux. \ Octroi souverain accordant aux quatre paroisses l'exercice de la Cour des fiefs., 1638 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $10 FGT Droits et privilèges des quatre paroisses de Lavaux. \ Ordonnance souveraine au regard de la giette générale, les franchises et mases (?)., 1577 (Indéterminé en dessous du fonds)$ 10 FGT Droits et privilèges des quatre paroisses de Lavaux. \ Ordonnance souveraine au regard de la giette générale, les franchises et mases (?)., 1577 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $10 HH 5 Droits et privilèges des quatre paroisses de Lavaux. \ Arrêt souverain rendu par la Chambre économique et par une députation souveraine, qui décharge les quatre paroisses de 50 hommes, sur les 300 qui leur étaient imposés par LL EE., 1558 (Indéterminé en dessous du fonds)$ 10 HH 5 Droits et privilèges des quatre paroisses de Lavaux. \ Arrêt souverain rendu par la Chambre économique et par une députation souveraine, qui décharge les quatre paroisses de 50 hommes, sur les 300 qui leur étaient imposés par LL EE., 1558 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	10 FGT
Titre:	Droits et privilèges des quatre paroisses de Lavaux. Ordonnance souveraine au regard de la giette générale, les franchises et mases (?).
Dates:	1577 - 1577
Période de création:	1577
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds