Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 730 (0,09s) 12345678910...>>
		Abergements acquis et passés par les Nobles Mayor de Lutry. Reconnaissance de Jean fils de Nicolas Dupont, de Rivaz, en faveur de Noble Rodolphe Mayor de Lutry, d'un pré situé au finage du Grenet et promesse dudit Jean que le pré ne tombera ni en taille, ni en servitude de taille.	1398	Indéterminé en dessous du fonds	33 Q 16
		Abolition de la condition féodale de main-morte. Par cet acte important fut abolie dans la Commune d'Ollon, la condition féodale de toute main-morte de taillabilité vis-à vis de l'Abbaye de Saint-Maurice pour les 6 2/3 kilomètres carrés qu'elle possédait dépendant de sa maison rurale de Salaz; le	1636	Indéterminé en dessous du fonds	H 41
		Accord entre ceux de Grandson et ceux de Giez, relatif à la messellerie, ceux de Giez ayant imposé un "giste" (= giète, taxe exceptionnelle) pour la solde de gens de guerre ; on fixe à nouveau les limites des deux messelleries respectives.	1683	Indéterminé en dessous du fonds	P 439
		Acquis par la commune de l'agiéte (la gîte) de Roussi, située au Kalberhöni rière Gessenay.	1798	Indéterminé en dessous du fonds	E 165
		Acte d'affranchissement au rachat de taillabilité et mainmorte de 1614 ; fief de Dame Carmentrand, rière Bex ; mention de la peste de 1629 à Bex.	1635	Indéterminé en dessous du fonds	I
		Actes anciens (parchemins). Laudation. De LL EE de Berne en faveur de la Commune de Cugy pour l'affranchissement de la taillabilité et échute obtenus du noble seigneur de Morrens.	1789	Indéterminé en dessous du fonds	W 51
		Actes anciens. Affranchissement de la mainmorte, et exemption du charroi, de la giète (sauf en cas de guerre) et changement du four banal, en faveur des gens du village de Suchy par le seigneur Othon de Grandson. Il place enfin des habitants de Suchy sous la coutume générale de Moudon.	1367	Indéterminé en dessous du fonds	P 1
		Actes anciens. Amodiation de la maison de ville avec les usages auxquels les autres communiers sont tenus excepté les gîtes de guerre et les contributions pour LL EE.	1602 - 1692	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Quittance pour l'affranchissement de la taille du 27 janvier 1604.	1609	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Ratification par Hugues de Grandson de l'affranchissement de la mainmorte, du charroi, de la giète (sauf en cas de guerre) et changement du four banal, en faveur des gens du village de Suchy par le seigneur Othon de Grandson, père dudit Hugues.	1368	Indéterminé en dessous du fonds	P 2