E 15 Conventions, titres, droits communaux. \ Concession à bien plaire d'une prise d'eau située Dessous l'Etang en faveur de Marc-Louis, feu Jean-Emmanuel Barraud, de Bussigny., 1861 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 15
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Concession à bien plaire d'une prise d'eau située Dessous l'Etang en faveur de Marc-Louis, feu Jean-Emmanuel Barraud, de Bussigny.
Dates:1861 - 1861
Période de création:1861
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:27 mai.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONCESSION (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  EAU (Matières\E)
  ETANG (Matières\E)
  MARAIS (Matières\M)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Bussigny-près-Lausanne (Lieux\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=24502
 

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