E 15 Conventions, titres, droits communaux. \ Concession à bien plaire d'une prise d'eau située Dessous l'Etang en faveur de Marc-Louis, feu Jean-Emmanuel Barraud, de Bussigny., 1861 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 15
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Concession à bien plaire d'une prise d'eau située Dessous l'Etang en faveur de Marc-Louis, feu Jean-Emmanuel Barraud, de Bussigny.
Dates:1861 - 1861
Période de création:1861
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:27 mai.
 

Descripteurs

Entrées:  Bussigny-près-Lausanne (Lieux\B)
  ACCORD (Matières\A)
  CONCESSION (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  EAU (Matières\E)
  ETANG (Matières\E)
  MARAIS (Matières\M)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=24502
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961