E 47 Privilèges et droits communaux. \ Contrat par lequel un particulier s'engage comme fournier au service de la commune de Bretonnières, mais la fourniture du bois reste à la charge de la commune. \ Renouvellement du contrat avec l'obligation pour ledit particulier de garder un bouc à l'usage

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Bretonnières (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Bretonnières Fonds d'archives de la commune de Bretonnières, 1428-1960 (Fonds)
      - $E 47 Privilèges et droits communaux. \ Contrat par lequel un particulier s'engage comme fournier au service de la commune de Bretonnières, mais la fourniture du bois reste à la charge de la commune., 1799 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 47 Privilèges et droits communaux. \ Contrat par lequel un particulier s'engage comme fournier au service de la commune de Bretonnières, mais la fourniture du bois reste à la charge de la commune., 1799 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 47 Privilèges et droits communaux. \ Contrat par lequel un particulier s'engage comme fournier au service de la commune de Bretonnières, mais la fourniture du bois reste à la charge de la commune. \ Renouvellement du contrat avec l'obligation pour ledit particulier de garder un bouc à l'usage$ E 47 Privilèges et droits communaux. \ Contrat par lequel un particulier s'engage comme fournier au service de la commune de Bretonnières, mais la fourniture du bois reste à la charge de la commune. \ Renouvellement du contrat avec l'obligation pour ledit particulier de garder un bouc à l'usage
      - $E 48 Privilèges et droits communaux. \ Acte d'affranchissement de redevances féodales par le Petit Conseil en faveur de la commune de Bretonnières, en acquittant la somme de 5330 francs, 9 batz et 2 rappes., 1804 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 48 Privilèges et droits communaux. \ Acte d'affranchissement de redevances féodales par le Petit Conseil en faveur de la commune de Bretonnières, en acquittant la somme de 5330 francs, 9 batz et 2 rappes., 1804 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 47
Titre:	Privilèges et droits communaux. Contrat par lequel un particulier s'engage comme fournier au service de la commune de Bretonnières, mais la fourniture du bois reste à la charge de la commune. Renouvellement du contrat avec l'obligation pour ledit particulier de garder un bouc à l'usage des chèvres du village.
Dates:	1800 - 1800
Période de création:	1800
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds