E 265 Conventions, titres et droits communaux. \ Convention entre la commune de Vuiteboeuf et M Robert Richard pour la construction d'un immeuble en bordure de la route de Vugelles (transformation immeuble Calame)., 1956 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 265
Titre:Conventions, titres et droits communaux.
Convention entre la commune de Vuiteboeuf et M Robert Richard pour la construction d'un immeuble en bordure de la route de Vugelles (transformation immeuble Calame).
Dates:1956 - 1956
Période de création:1956
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:8 mai 1956.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  BATIMENT (Matières\B)
  CONSTRUCTION (ACTION) (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  IMMEUBLE (Matières\I)
  ROUTE (Matières\R)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  TRAVAUX (Matières\T)
  Vuiteboeuf (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=196742
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961