E 256 Conventions, titres et droits communaux. \ Convention entre la commune de Vuiteboeuf et MM Emile Matthey et Fils à Vuiteboeuf pour l'entretien d'un chemin communal avec plan., 1952 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 256
Titre:Conventions, titres et droits communaux.
Convention entre la commune de Vuiteboeuf et MM Emile Matthey et Fils à Vuiteboeuf pour l'entretien d'un chemin communal avec plan.
Dates:1952 - 1952
Période de création:1952
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:avril 1952.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CHEMIN (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  ICONOGRAPHIE (Matières\I)
  PLAN (Matières\P)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  TRAVAUX PUBLICS (Matières\T)
  Vuiteboeuf (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=196732
 

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