E 162 Conventions, titres et droits communaux. \ Bail à loyer de la carrière du Bois des Tours par la Commune de Vuiteboeuf aux Sieurs Vigne et Beauverd, entrepreneurs à Orbe; les matériaux extraits sont destinés au gravelage de la route d'Yverdon; acte sous seing privé., 1910 (Indéterminé en des

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 162
Titre:Conventions, titres et droits communaux.
Bail à loyer de la carrière du Bois des Tours par la Commune de Vuiteboeuf aux Sieurs Vigne et Beauverd, entrepreneurs à Orbe; les matériaux extraits sont destinés au gravelage de la route d'Yverdon; acte sous seing privé.
Dates:1910 - 1910
Période de création:1910
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:13 mars 1910.
 

Descripteurs

Entrées:  BOIS (Matières\B)
  ACCORD (Matières\A)
  AGRICULTURE (Matières\A)
  BAIL A LOYER (Matières\B)
  BAIL (Matières\B)
  BIEN COMMUNAL (Matières\B)
  BOIS (ESPACE) (Matières\B)
  CARRIERE (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DOMAINE COMMUNAL (Matières\D)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  FORET (Matières\F)
  GRAVIER (Matières\G)
  INDUSTRIE EXTRACTIVE (Matières\I)
  TRAVAUX (Matières\T)
  LOCATION (Matières\L)
  ROUTE (Matières\R)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  VIGNE (Matières\V)
  VITICULTURE (Matières\V)
  Vuiteboeuf (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=196665
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961