Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 287 (0,08s) 12345678910...>>
		Acte d'achat de la gravière de Narbonnaz.	1924	Indéterminé en dessous du fonds	E11
		Actes notariés. Concession à la commune de Concise pour l'exploitation de gravier au Préel.	1892	Indéterminé en dessous du fonds	E 8.91
		Administration communale. Crêt de Publoz; fractionnement de la gravière.	1919	Indéterminé en dessous du fonds	H C 12
		Administration communale. Crêt de Publoz; gravière.	1919	Indéterminé en dessous du fonds	H C 13
		Administration communale. Gravière de Publoz.	1950 - 1956	Indéterminé en dessous du fonds	H VIII 7
		Administration générale. Mises de graviers.	1927 - 1943	Indéterminé en dessous du fonds	A.2. a.4
		Administration générale. Règlement. Cahier des charges de l'entreprise de transport de gravier et autres matériaux.	1873	Indéterminé en dessous du fonds	BLEU J-4.11
		Affaires judiciaires diverses. Exploitation illicite de gravier aux Viaules.	1841	Indéterminé en dessous du fonds	U 9.1
		Affaires judiciaires, contentieux. Litiges, poursuites. Capitaine Comte contre Moudon - sable et gravier aux Ilettes.	1793	Indéterminé en dessous du fonds	AFA 48, 330
		Affaires judiciaires, procédures. Litige avec le ministre Moret défendant son vigneron qui avait pris du gravier sur la charrière publique.	1705	Indéterminé en dessous du fonds	B.5.a.10