E 129 Conventions, titres et droits communaux. \ Conventions entre la commune de Vuiteboeuf d'une part - et - le voyer du district agissant au nom de l'état de Vaud de l'autre, au sujet de la fourniture des matériaux de recharge pour les routes cantonales d'Orbe au Val de Travers et d'Yverdon à P

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vuiteboeuf (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vuiteboeuf Fonds d'archives de la commune de Vuiteboeuf, 1454-1960 (Fonds)
      - $E 128 Conventions, titres et droits communaux. \ Acquis en faveur de la commune de Vuiteboeuf pour Jules feu François Martinet du même lieu, de divers immeubles consistant en champ et pré situés rière le dit lieu, savoir : Dessous le Buisson (Plan: folio 7 du N° 31 de l'art 753); aux Prés du Chên$ E 128 Conventions, titres et droits communaux. \ Acquis en faveur de la commune de Vuiteboeuf pour Jules feu François Martinet du même lieu, de divers immeubles consistant en champ et pré situés rière le dit lieu, savoir : Dessous le Buisson (Plan: folio 7 du N° 31 de l'art 753); aux Prés du Chên
      - $E 129 Conventions, titres et droits communaux. \ Conventions entre la commune de Vuiteboeuf d'une part - et - le voyer du district agissant au nom de l'état de Vaud de l'autre, au sujet de la fourniture des matériaux de recharge pour les routes cantonales d'Orbe au Val de Travers et d'Yverdon à P$ E 129 Conventions, titres et droits communaux. \ Conventions entre la commune de Vuiteboeuf d'une part - et - le voyer du district agissant au nom de l'état de Vaud de l'autre, au sujet de la fourniture des matériaux de recharge pour les routes cantonales d'Orbe au Val de Travers et d'Yverdon à P
      - $E 130 Conventions, titres et droits communaux. \ Conventions entre les mêmes parties et pour le même sujet que sous E 129., 1881 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 130 Conventions, titres et droits communaux. \ Conventions entre les mêmes parties et pour le même sujet que sous E 129., 1881 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 129
Titre:	Conventions, titres et droits communaux. Conventions entre la commune de Vuiteboeuf d'une part - et - le voyer du district agissant au nom de l'état de Vaud de l'autre, au sujet de la fourniture des matériaux de recharge pour les routes cantonales d'Orbe au Val de Travers et d'Yverdon à Pontarlier.
Dates:	1880 - 1880
Période de création:	1880
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds