E 85 Conventions, titres et droits communaux. \ Registre des passations à clos et à record rière la commune de Vuiteboeuf., 1771-1804 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 85
Titre:Conventions, titres et droits communaux.
Registre des passations à clos et à record rière la commune de Vuiteboeuf.
Dates:1771 - 1804
Période de création:1771 - 1804
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  Vuiteboeuf (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=196559
 

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Archives communales vaudoises avant 1961