E 256 Droits communaux. \ Concession accordée par la Commune de Vallorbe à Charles Stalder de Blumstein (Berne) demeurant au Vaux, du droit d'exploiter une mine d'asphalte aux Epoisats rière l'Abbaye; (plan folios 103 et 104, numéro 21, article 2398); suivent les conditions; témoins; Jules Michot

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1180-1960 (Fonds)
      - $E 255 Droits communaux. \ Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre Abraham Jacob et David Jérémie fils de feu Jérémie Falcy dit Mignon, de deux parcelles de terre sises vers l'Eglise (plan folio 2 du numéro 80 de l'article 255 et du numéro 76 de l'article 253), nécessaires au rélargissem$ E 255 Droits communaux. \ Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre Abraham Jacob et David Jérémie fils de feu Jérémie Falcy dit Mignon, de deux parcelles de terre sises vers l'Eglise (plan folio 2 du numéro 80 de l'article 255 et du numéro 76 de l'article 253), nécessaires au rélargissem
      - $E 256 Droits communaux. \ Concession accordée par la Commune de Vallorbe à Charles Stalder de Blumstein (Berne) demeurant au Vaux, du droit d'exploiter une mine d'asphalte aux Epoisats rière l'Abbaye; (plan folios 103 et 104, numéro 21, article 2398); suivent les conditions; témoins; Jules Michot$ E 256 Droits communaux. \ Concession accordée par la Commune de Vallorbe à Charles Stalder de Blumstein (Berne) demeurant au Vaux, du droit d'exploiter une mine d'asphalte aux Epoisats rière l'Abbaye; (plan folios 103 et 104, numéro 21, article 2398); suivent les conditions; témoins; Jules Michot
      - $E 257 Droits communaux. \ Echange entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Henri fils de feu Frédéric Jaquet juge de paix de Vallorbe, de l'autre; ce dernier a remis sept toises de champ sises au lieudit Sur la Ville (plan folio 4 du numéro 23 de l'article 797), nécessaire au rélargissement d$ E 257 Droits communaux. \ Echange entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Henri fils de feu Frédéric Jaquet juge de paix de Vallorbe, de l'autre; ce dernier a remis sept toises de champ sises au lieudit Sur la Ville (plan folio 4 du numéro 23 de l'article 797), nécessaire au rélargissement d

Zone d'identification
Cote:	E 256
Titre:	Droits communaux. Concession accordée par la Commune de Vallorbe à Charles Stalder de Blumstein (Berne) demeurant au Vaux, du droit d'exploiter une mine d'asphalte aux Epoisats rière l'Abbaye; (plan folios 103 et 104, numéro 21, article 2398); suivent les conditions; témoins; Jules Michot de Vaulion aubergiste au Pont et Henri Rochat des Charbonnières; acte instrumenté par Benjamin Bonard notaire au Lieu et portant le numéro 1521 de ses minutes; annexes; délimitation du terrain concédé; caution de Jean Baptiste Neyrey en faveur de Marc Stalder; déclarations de solvabilité en faveur de Jean Baptiste Neyret.
Dates:	1847 - 1847
Période de création:	1847
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds