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Abergements des fiefs appartenant actuellement à la Ville de Cully. Lettre de cense en faveur de la Ville de Cully contre Guillaume Borgognon, de trois setiers de vin pour une vigne située au lieu-dit "En Montau".
1518
Indéterminé en dessous du fonds
14 G 92
Acte ancien. Lettre touchant l'acquisition d'un jardin joignant le sentier de Vent ; signé Jaccard.
1595
Indéterminé en dessous du fonds
P
Acte d'association et lettre de bourgeoisie en faveur d'Etienne Girardet, de Penthalaz, contre la commune de Chavannes. Les honorables Estienne David, Gabriel Nernier l'aîné, gouverneur de la commune de Chavannes, assistés des honorables Daniel Longchamp, Pierre David, Pierre Favre le jeune, conse
1708
Indéterminé en dessous du fonds
P 40
Acte d'association, soit lettre de bourgeoisie pour la commune de Chavannes accordée à discret Marc-Gabriel Bettens. Par devant Isaac Tardy, notaire soussigné, châtelain de Chavannes, s'est constitué Pierre David, agissant au nom et comme moderne gouverneur du village et communauté du dit Chavanne
1703
Indéterminé en dessous du fonds
P 37
Acte de bourgeoisie. Jean-Michel Bohy, tisserand de profession, originaire de Rothau en Alsace, demande aux communiers de Chavannes-sur-Veyron au bailliage de Morges, en date du 15 septembre 1784 de bien vouloir le recevoir au nombre des bourgeois de leur communauté et promet de se conformer en to
1785
Indéterminé en dessous du fonds
P 47
Actes anciens - actes privés. Abergement en faveur du Seigneur de Ropraz contre Rudolf Gilliéron - lettre de rente - quittance de François Gilliéron.
1613
Indéterminé en dessous du fonds
P 4
Actes anciens - actes privés. Lettre de rente en faveur de Jacques Gilliéron contre François Plattel du Rougemont.
1737
Indéterminé en dessous du fonds
P 10
Actes anciens - droits communaux. Lettre d'échange.
1623
Indéterminé en dessous du fonds
PE 10
Actes anciens (parchemins). Lettre de rente. En faveur de Françoise Morel, de la commune de Cugy, pour 750 florins.
1698
Indéterminé en dessous du fonds
W 21
Actes anciens (parchemins). Lettre de rente. Pour Henry Portaz, contre la Commune de Cugy. Somme: 1900 florins. Intérêt: 5 %.
1711
Indéterminé en dessous du fonds
W 29
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