Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Abandon d'héritage. Hôpital de la Vierge-Marie. Louis de Savoie, prince de Piémont, lieutenant-général du duc Amédée son père, abandonne à Pierre Vionet, comme recteur de l'hôpital de la Vierge-Marie (à la supplication de la ville), l'héritage de François Champagniod, notaire décédé sans héritie	1435	Indéterminé en dessous du fonds	M 58, 1321
		Achat d'une cense annuelle par la Confrérie du Saint Esprit. Venerabilis vir dominus Petrus Testuti, fils de Glaudius Testuti, et sa caution, Anthonius Testuti, vendent à Aymon Thome alias Vuand, prieur de la confrérie d'Arzier, 4 sous de cense de revenus annuels et perpétuels, contre 5 florins d'	1510	Indéterminé en dessous du fonds	A.26
		Acquis en faveur de la Confrérie du Saint-Esprit de Founex, pour laquelle agissent Jaquet Aquitaire et Perret Suaton dudit lieu, contre Noble Claude Dessous l'Eglise, d'une cense ; caution : Pierre Gambex de Founex, lequel avec l'acheteur, donne la généralité de ses biens en garantie pour cette créa	1441	Indéterminé en dessous du fonds	13.2. 184
		Acquis et droits de la maison et domaine de Villette. Subhastation de la vigne "De la Florettaz" (dette de feu Égrège Nycolas Gay, sa veuve Margueritte Menens, caution).	1629	Indéterminé en dessous du fonds	Layette 18, dans le buffet en noyer, D
		Acte de cautionnement en faveur du boursier de la Commune.	1938	Indéterminé en dessous du fonds	E.24
		Acte de cautionnement par Claude Louphard, Pierre de Borgogne le jeune et Nicod Cuvat, de Chataigneréaz, en faveur de Vénérable Claude Boverat chapelain, débiteur des Altariens pour une cense.	1501	Indéterminé en dessous du fonds	13.2. 421
		Acte de pacification. Clergé. Acte de pacification en composition pour Henri Bel, de la Faye qui, accompagné de ses fils Jean et Nicolet, avait assailli à la main armée J Saloz, de Chesalles, et Guillaume, son fils, tuant le premier et blessant gravement le second Pour mettre fin aux rancunes en	1461 - 1462	Indéterminé en dessous du fonds	M 58, 1654
		Acte de vente par Jean Pensabyn, en son nom et en celui de sa nièce Catherine, femme de Jean Richard, bourgeois de la Roche, diocèse de Genève, au chapelain Claude Gongnelli, résidant à Lausanne, des pièces rière le territoire du Mont, jadis achetés en 1374 par Aimonet de Froideville et reçues en do	1488	Indéterminé en dessous du fonds	Corps de Ville F 121
		Acte en français du cautionnement de 107 communiers de Rougemont en faveur du Comte Michel.	1550	Indéterminé en dessous du fonds	[D 39]
		Actes anciens - droits communaux. Proposition des Seigneurs - commissaires généraux des Etats de Berne et Fribourg du bailli Challet, sur le cautionnement en bloc et en indivision des bois du Jurat.	1780	Indéterminé en dessous du fonds	PE 54