E 75 Droits communaux. \ Abergement passé par LLEE de Berne à la Commune de Vallorbe, du four dudit lieu situé outre le pont dudit lieu, jouxte les charrières publiques de toutes parts, avec la concession de pouvoir en construire d'autres suivant les besoins de la population vallorbière; cense (r

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1180-1960 (Fonds)
      - $E 74 Droits communaux. \ Abergement passé par la Commune de Vallorbe, Guillaume Falcy et Jean Grobet gouverneurs, à Claude Lancey le jeune du même lieu, une parcelle de bois et râpe sise au-dessus du Moutier lieudit En la Vignettaz, jouxte le grand chemin tendant à la forge, dessous du côté de l'$ E 74 Droits communaux. \ Abergement passé par la Commune de Vallorbe, Guillaume Falcy et Jean Grobet gouverneurs, à Claude Lancey le jeune du même lieu, une parcelle de bois et râpe sise au-dessus du Moutier lieudit En la Vignettaz, jouxte le grand chemin tendant à la forge, dessous du côté de l'
      - $E 75 Droits communaux. \ Abergement passé par LLEE de Berne à la Commune de Vallorbe, du four dudit lieu situé outre le pont dudit lieu, jouxte les charrières publiques de toutes parts, avec la concession de pouvoir en construire d'autres suivant les besoins de la population vallorbière; cense (r$ E 75 Droits communaux. \ Abergement passé par LLEE de Berne à la Commune de Vallorbe, du four dudit lieu situé outre le pont dudit lieu, jouxte les charrières publiques de toutes parts, avec la concession de pouvoir en construire d'autres suivant les besoins de la population vallorbière; cense (r
      - $E 76 Droits communaux. \ Abergement passé par Claude Glardon agissant comme gouverneur et au nom de la Commune de Vallorbe à Antoine Grobet, une pose et demie de terre sise rière Vallorbe, au lieudit les Closels, jouxte celle de l'abergataire dessous, soit d'occident, le commun et chemin public d$ E 76 Droits communaux. \ Abergement passé par Claude Glardon agissant comme gouverneur et au nom de la Commune de Vallorbe à Antoine Grobet, une pose et demie de terre sise rière Vallorbe, au lieudit les Closels, jouxte celle de l'abergataire dessous, soit d'occident, le commun et chemin public d

Zone d'identification
Cote:	E 75
Titre:	Droits communaux. Abergement passé par LLEE de Berne à la Commune de Vallorbe, du four dudit lieu situé outre le pont dudit lieu, jouxte les charrières publiques de toutes parts, avec la concession de pouvoir en construire d'autres suivant les besoins de la population vallorbière; cense (redevance) 12 florins; annexe; reconnaissance en faveur de LLEE de Berne par Pierre de Franquefort et Claudinet Amey agissant comme syndics et au nom de la Commune de Vallorbe, du four dudit lieu et du droit de construire d'autres fours suivant les besoins des communiers de Vallorbe; témoins; Pierre Vallotton châtelain de Vallorbe, Jean Grobet et Claude Boudat tous de Vallorbe avec Antoine Denant clerc de Romainmôtier et plusieurs autres non dénommés; acte signé Abel Mayor notaire, avec paraphe.
Dates:	1551 - 1551
Période de création:	1551
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds