E 74 Droits communaux. \ Abergement passé par la Commune de Vallorbe, Guillaume Falcy et Jean Grobet gouverneurs, à Claude Lancey le jeune du même lieu, une parcelle de bois et râpe sise au-dessus du Moutier lieudit En la Vignettaz, jouxte le grand chemin tendant à la forge, dessous du côté de l'

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1180-1960 (Fonds)
      - $E 73 Droits communaux. \ Abergements passés par Jean Grobet et Guillaume Falcy agissant comme gouverneurs et au nom de la Commune de Vallorbe et avec le consentement de Nicolas Matthey, Pierre de Franquefort, Michel Matthey, Antoine Grobet, Pierre Glardon, Michel Bastard, Claude Rey, Etienne Jaqu$ E 73 Droits communaux. \ Abergements passés par Jean Grobet et Guillaume Falcy agissant comme gouverneurs et au nom de la Commune de Vallorbe et avec le consentement de Nicolas Matthey, Pierre de Franquefort, Michel Matthey, Antoine Grobet, Pierre Glardon, Michel Bastard, Claude Rey, Etienne Jaqu
      - $E 74 Droits communaux. \ Abergement passé par la Commune de Vallorbe, Guillaume Falcy et Jean Grobet gouverneurs, à Claude Lancey le jeune du même lieu, une parcelle de bois et râpe sise au-dessus du Moutier lieudit En la Vignettaz, jouxte le grand chemin tendant à la forge, dessous du côté de l'$ E 74 Droits communaux. \ Abergement passé par la Commune de Vallorbe, Guillaume Falcy et Jean Grobet gouverneurs, à Claude Lancey le jeune du même lieu, une parcelle de bois et râpe sise au-dessus du Moutier lieudit En la Vignettaz, jouxte le grand chemin tendant à la forge, dessous du côté de l'
      - $E 75 Droits communaux. \ Abergement passé par LLEE de Berne à la Commune de Vallorbe, du four dudit lieu situé outre le pont dudit lieu, jouxte les charrières publiques de toutes parts, avec la concession de pouvoir en construire d'autres suivant les besoins de la population vallorbière; cense (r$ E 75 Droits communaux. \ Abergement passé par LLEE de Berne à la Commune de Vallorbe, du four dudit lieu situé outre le pont dudit lieu, jouxte les charrières publiques de toutes parts, avec la concession de pouvoir en construire d'autres suivant les besoins de la population vallorbière; cense (r

Zone d'identification
Cote:	E 74
Titre:	Droits communaux. Abergement passé par la Commune de Vallorbe, Guillaume Falcy et Jean Grobet gouverneurs, à Claude Lancey le jeune du même lieu, une parcelle de bois et râpe sise au-dessus du Moutier lieudit En la Vignettaz, jouxte le grand chemin tendant à la forge, dessous du côté de l'Orbe, la terre des Vallotton d'occident soit dessus, deux rochers de bise et de vent; prix 9 florins; cense (redevance) 3 deniers payable à la Saint Michel; témoins; Nicolas Matthey et Etienne Jaquet; acte signé Abel Mayor notaire de Romainmôtier.
Dates:	1550 - 1550
Période de création:	1550
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds