E 51 Droits et privilèges communaux. \ Convention entre noble Victor de Bonstetten d'une part, et la commune de Valeyres de l'autre, représentée par Emmanuel Turin, gouverneur, Georges Ravey, Pierre Monnier, François Lombarcy, tous quatre conseillers dudit lieu, et Jean Louis Chevalley, justicier

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 51
Titre:Droits et privilèges communaux.
Convention entre noble Victor de Bonstetten d'une part, et la commune de Valeyres de l'autre, représentée par Emmanuel Turin, gouverneur, Georges Ravey, Pierre Monnier, François Lombarcy, tous quatre conseillers dudit lieu, et Jean Louis Chevalley, justicier et secrétaire de ladite commune d'autre part au sujet de fouilles et recherches d'eau dans le Clos de Ville, témoins : Frédéric Loup, de Rougemont, régent à Valeyres, Pierre Gaud, de Gessenay et Jaques Marchand, de Vugelles.
Dates:1776 - 1776
Période de création:1776
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:4 novembre. Copie non signée de l'original qui dès lors a disparu.
 

Descripteurs

Entrées:  JUSTICIER (Matières\J)
  LOUP (Matières\L)
  MAITRE D'ECOLE (Matières\M)
  MARCHAND (Matières\M)
  NEGOCIANT (Matières\N)
  NOBLESSE (Matières\N)
  PRIVILEGE (Matières\P)
  REGENT (Matières\R)
  SECRETAIRE (Matières\S)
  SYNDIC (Matières\S)
  TRAVAUX (Matières\T)
  ACCORD (Matières\A)
  ANIMAL (Matières\A)
  COMMERCANT (Matières\C)
  COMMERCE (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  EAU (Matières\E)
  ENSEIGNANT (Matières\E)
  FAUNE SAUVAGE (Matières\F)
  FOUILLE (Matières\F)
  GOUVERNEUR (Matières\G)
  GREFFE (Matières\G)
  INSTITUTEUR (Matières\I)
  Valeyres-sous-Rances (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=176700
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961