D 28 Actes anciens. \ Laud du bailli de Lausanne. \ Laud d'Abraham Sturler, bailli de Lausanne, en faveur de la commune de Sugnens pour son acquis fait de Claudi Curchod d'une pièce de terre retirée par proximité des Meyjoz, lieu-dit Es Tires le 18 mars (sic pour mai)) 1691 (D 27), à cause du ch

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Montilliez (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Sugnens Fonds d'archives de la commune de Sugnens, 1503-1960 (Fonds)
      - $D 27 Actes anciens. \ Acquis d'un morcel de terre en planche. \ Acquis en faveur de la commune de Sugnens, représentée par ses gouverneurs Balthazard Guex et Sbastian Jacoud, contre Claudi Curchod, de Sugnens, d'un morcel de terre en planche rière Sugnens, lieu-dit Es Tyres, que le vendeur a ret$ D 27 Actes anciens. \ Acquis d'un morcel de terre en planche. \ Acquis en faveur de la commune de Sugnens, représentée par ses gouverneurs Balthazard Guex et Sbastian Jacoud, contre Claudi Curchod, de Sugnens, d'un morcel de terre en planche rière Sugnens, lieu-dit Es Tyres, que le vendeur a ret
      - $D 28 Actes anciens. \ Laud du bailli de Lausanne. \ Laud d'Abraham Sturler, bailli de Lausanne, en faveur de la commune de Sugnens pour son acquis fait de Claudi Curchod d'une pièce de terre retirée par proximité des Meyjoz, lieu-dit Es Tires le 18 mars (sic pour mai)) 1691 (D 27), à cause du ch$ D 28 Actes anciens. \ Laud du bailli de Lausanne. \ Laud d'Abraham Sturler, bailli de Lausanne, en faveur de la commune de Sugnens pour son acquis fait de Claudi Curchod d'une pièce de terre retirée par proximité des Meyjoz, lieu-dit Es Tires le 18 mars (sic pour mai)) 1691 (D 27), à cause du ch
      - $D 29 Actes anciens. \ Frais de clôtures, moment de la fenaison, entretien de la fontaine publique, contribution à la pension du régent. \ Prononciation de Pierre Seigneux, châtelain du mandement de Dommartin, sur le différend entre spectable Jean-François Curchod, de Sugnens, ministre à Echallen$ D 29 Actes anciens. \ Frais de clôtures, moment de la fenaison, entretien de la fontaine publique, contribution à la pension du régent. \ Prononciation de Pierre Seigneux, châtelain du mandement de Dommartin, sur le différend entre spectable Jean-François Curchod, de Sugnens, ministre à Echallen

Zone d'identification
Cote:	D 28
Titre:	Actes anciens. Laud du bailli de Lausanne. Laud d'Abraham Sturler, bailli de Lausanne, en faveur de la commune de Sugnens pour son acquis fait de Claudi Curchod d'une pièce de terre retirée par proximité des Meyjoz, lieu-dit Es Tires le 18 mars (sic pour mai)) 1691 (D 27), à cause du château de Lausanne, moyennant 11 florins, avec le sceau plaqué du bailli et la signature du commissaire de LL EE A[bram] Buttex.
Dates:	1692 - 1692
Période de création:	1692
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds